MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

16 MARS 2001

Le seize mars deux mille un, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 11 mars 2001 se sont réunis dans la salle polyvalente sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-10 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales

PRESENTS : MME LANGLAIS A – MR PYPE D – MR LALY JP – MR DELATTRE Ph

MME PYPE P – MR RIBAUCOURT – MME PREVOST ML – MR BERLYMME VASSEUR B – MR BONVARLET L

La séance a été ouverte sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installé MM(Mmes) RIBAUCOURT Claude – LANGLAIS Annick – LALY Jean-Paul – VASSELLE Alain – PYPE Pascale – PREVOST Marie-Louise –PYPE Denis – BERLY Jean-Marie – VASSEUR Brigitte – BONVARLET Laurent - DELATTRE Philippe dans leur fonction de conseillers municipaux.

Mr RIBAUCOURTClaude, le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence. Le conseil a choisi pour secrétaireMr PYPEDenis.

ELECTION DU MAIRE

Le président, après avoir donné lecture des articles L 2122-4, L 2122-7 etL 2122-8 du Code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L 2122-4 et L 2122-7 du Code général des collectivités territoriales.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11

A déduire 1

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés10

Majorité absolue6

Ont obtenu :

Mr VASSELLE Alain huit voix (8)

Mr DELATTRE Philippe une voix (1)

Mr RIBAUCOURT Claude une voix (1)

Mr VASSELLE Alainayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, élu Maire, à l’élection du premier adjoint.

Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne11

A déduire0

Reste, pour le nombre des suffrages exprimés11

Majorité absolue6

Ont obtenu :

Mr PYPE Denis neuf voix (9)

Mr DELATTRE Philippe deux voix (2)

MR PYPE Denisayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.

COMPOSITION DES COMMISSIONS

COMMISSION DES CHEMINSCOMMISSION DES BATIMENTS

  • MR PYPE D- MR PYPE D
  • MR BONVARLET L- MR DELATTRE Ph
  • MR BERLY JM- MR LALY JP
  • MR LALY JP- MME PREVOST ML
  • MR DELATTRE Ph- MME LANGLAIS A
  • MR RIBAUCOURT C- MME VASSEUR B
  • MME PYPE P

COMMISSION D’APPEL D’OFFRECOMMISSION DES FETES

  • MR PYPE D- MR PYPE D
  • MR DELATTRE Ph- MR BONVARLET L
  • MR LALY JP- MME LANGLAIS A
  • MR RIBAUCOURT C- MME PREVOST ML
  • MR BERLY JM- MR BERLY JM
  • MME PYPE P

COMMISSION DU FLEURISSEMENTCOMMISSION DU C.C.A.S

  • MME VASSEUR B- MR PYPE
  • MR PYPE D-MR DELATTRE Ph
  • MR DELATTRE Ph- MME VASSEUR B
  • MME PREVOST ML- MR RIBAUCOURT C
  • MR BERLY JM- MME PREVOST ML
    - MME LANGLAIS A

- MME PYPE P

COMMISSION DU P.O.S

  • MR RIBAUCOURT C
  • MR PYPE D
  • MR LALY JP
  • MME VASSEUR B
  • MR DELATTRE Ph
  • MR BERLYJM
  • MME PREVOST ML

SYNDICAT D’ELECTRIFICATION

CREVECOEUR :Titulaire : MR BERLY JM

Suppléants : MR DELATTRE Ph

MR LALY JP

BEAUVAIS NORD : Titulaires : MR PYPE D

MME PREVOST ML

Suppléants : MME VASSEUR

MMEPYPE P

DELEGUES

  TITULAIRES SUPPLEANTS
S I V O M MR VASSELLE A MR PYPE D
COMMUNAUTE DE COMMUNES MR VASSELLE MR PYPE D
SIVS MR PYPE DMR LALY JP MR BONVARLET

Responsables de commissions

MR DELATTRE Ph : Bâtiments, chemins, salle polyvalente

MR BERLY JM : Employés communaux

MME LANGLAIS A : C.C.A.S

MME VASSEUR : Fleurissement

MR BONVARLET : Fête

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19 h 50