MAIRIE D’OURSEL-MAISON


COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2001

Le dix-neuf novembre deux mille un, à dix-huit heures trente les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

PRESENTS : MME LANGLAIS A – MR PYPE D – MR LALY JP – MR DELATTRE Ph
MR RIBAUCOURT – MME PREVOST ML – MME  VASSEUR B – MR BONVARLET L – MR BERLY

ABSENTE  EXCUSEE :  MME PYPE Pascale                     
ABSENT :  

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

PRET

MR PYPE D fait l’historique du projet de réfection de la mare et de la nécessité de faire un prêt afin de financer ces travaux. Il informe le conseil que le prêt (200 000 frs) le plus intéressant est celui du CLF. Le conseil donne son accord.

35 H

MR BERLY informe le conseil qu’à partir du 1er janvier 2002, la durée de travail hebdomadaire sera de 35 h pour les employés communaux.
Le conseil décide que les employés feront 35 h par semaine, un commencera le lundi après-midi, l’autre finira le vendredi midi.
Quant au secrétaire de mairie, le conseil décide de ne pas baisser le nombre d’heures.
MR DELATTRE rappelle au conseil de la nécessité de prendre un décision rapide quant à l’avenir de l’emploi-jeune dont le contrat prendra fin en 2002.


CLASSE DECOUVERTE

MR VASSELLE fait lecture du courrier de MME Ballin, institutrice de Maulers qui informe le conseil de son projet de classe découverte à Saint Martin en Vercors. Elle sollicite une subvention auprès des  communes. Le conseil propose pour l’instant une subvention de 1500 Frs

INDEMNITE DE CONSEIL

Le Conseil Municipal décide d’attribuer une indemnité de conseil de 862 frs pour MmeThiébaut et de 716.31 Frs pour Mr Chorier.


ETUDE D’ASSAINISSEMENT

Le conseil décide de confier à la Communauté de Communes, sous forme de convention de mandat, la réalisation d’une étude d’assainissement et autorise Mr le Maire à signer tous documents nécessaires à cet effet (notamment la convention de mandat.)

        
CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE MEDECINE PROFESSIONNELLE

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de donner pouvoirs au Maire afin de signer la convention d’adhésion au service médecine professionnelle et préventive du centre de gestion.

ACHAT DE  MATERIEL

Le conseil décide d’acheter un escabeau et un chariot.


ELAGAGE DES HAIES

MR PYPE D fait lecture d’un devis de l’entreprise Benoît LEFEVRE concernant l’élagage des arbres qui touchent les fils électriques. Le devis s’élève à 23100 F HT. Il est décidé d’entreprendre les travaux les plus urgents (saule + partie électrification). Le conseil décide d’inscrire la somme de 15 750 F au budget en investissement.


STATIONNEMENT SUR LA PLACE

Le conseil décide d’interdire le stationnement sur la place durant les périodes pluvieuses.


REMPLACEMENT DE MME ADAM

Le conseil décide d’embaucher MME DANGOISSE Catherine en remplacement de MME ADAM.

TARIF SALLE POLYVALENTE EN EURO

Les tarifs de location de la salle polyvalente seront de :
Pour les habitants : l’été de 69 € ; l’hiver 92 € ; vaisselle gratuite
Pour l’extérieur : l’été de 122 € ; l’hiver 153 € ; vaisselle 1 €/personnes


 EXTENSION DES COMPETENCES DE LA CCVBN

Le conseil décide de donner son accord à la proposition de la Communauté de communes consistant à étendre ses compétences en matière de « Promotion, coordination et mise en œuvre d’un projet commun de gestion des eaux contractualisé avec l’Agence de l’Eau Seine Normandie ».

Le conseil décide de donner son accord à la proposition de la Communauté de Communes consistant à étendre ses compétences en matière « d’équipement et animation du programme régional Picardie en Ligne ».


MEMBRES DU CCAS

Le conseil décide de nommer au CCAS

-    MME BERLY
-    MME MARTIN
-    MLLE DELATTRE
-    MME DELATTRE M-A
-    MME PYPE E
-    MME JOCKNIACK
-    MME VASSELLE

QUESTIONS DIVERSES

MME PREVOST attire l’attention de Mr VASSELLE sur le problème des enfants du collège qui, retenus par les professeurs, ratent le car.
MR VASSELLE propose d’en alerter Mr Lambert, principal du collège.
MME PREVOST émet le souhait que cessent les disputes dans le village et que chacun participe à la vie de la commune.
MR VASSELLE confirme que c’est le souhait de chacun.
MME LANGLAIS ne pouvant s’occuper de la préparation des colis des personnes âgées cette année, MMES PREVOST et VASSEUR décident de s’en charger.
Il est demandé la pose de panneaux indiquant la direction de  l’autoroute A16, du foyer ainsi que de la zone d’activité.
MME VASSEUR demande s’il existe une commission de sécurité.
MR VASSELLE répond que cela peut être évoqué lors des réunions de chaque commission.
MR RIBAUCOURT se demande qui est responsable en cas d’accident d’enfant traversant la rue lors des locations de la salle.
MR VASSELLE propose d’interroger l’union des maires.
MME VASSEUR demande à MR VASSELLE combien il y aura de pavillons de construits au lotissement.
MR VASSELLE répond qu’il y aura 2 pavillons.
MME VASSEUR demande qui s’occupe de l’entretien des pavillons.
MR VASSELLE répond qu’il s’agit de la SA et des locataires.
MME LANGLAIS demande où en est le projet d’illumination du village pour les fêtes de fin d’année.
MR VASSELLE répond qu’il faut voir avec la commission des fêtes.
MME LANGLAIS propose d’apporter des catalogues venant de Belgique.
MME LANGLAIS demande s’il existe des subventions concernant la pose de PVC.
MR VASSELLE répond qu’il va y avoir le lancement d’une OPAH ( subventions pour l’amélioration de l’habitat).
MR LALY informe le conseil qu’une plaque d’égout est cassée dans la rue du Fief.
MR BERLY demande quand aura lieu la visite du foyer.
MR VASSELLE propose d’en arrêter la date avec son secrétariat.
MR DELATTRE propose d’inviter Mr Bled à la prochaine réunion de conseil afin qu’il fasse un bilan d’activité de la compagnie des sapeurs pompiers.
Il demande quelle suite a été donnée aux fleurs écrasées dans la commune.
MR VASSELLE répond qu’il est allé voir l’intéressé.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h 35.