MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2003

Le trois octobre  deux mille trois, à dix-huit heures quarante-cinq les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

 

PRESENTS :  MR DELATTRE Ph - MR RIBAUCOURT – MR BERLY - MME VASSEUR B – MME PYPE P- MME PREVOST – MR PYPE D

ABSENTS EXCUSES :  MR BONVARLET                

ABSENTS :  MME LANGLAIS A – MR LALY JP

 

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

 

MR DELATTRE demande quand sera livré le container à verre prévu pour le lotissement.
MR VASSELLE répond que cela ne tardera pas.

MR DELATTRE demande ce qu’il en est du terrain de Puits la Vallée.

MR VASSELLE propose de faire un courrier à la mairie de Puits pour leur faire part de la proposition de vente.

MR DELATTRE demande ce qu’il en est du mur de Mr Bled.

MR PYPE D fait lecture de la procédure de mise en péril.

MR VASSELLE propose : 1° d’avertir le propriétaire

                                            2° Faire un courrier au juge pour désigner un expert

MR BERLY informe le conseil que lors de certaines manœuvres de pompiers, tous ne sont pas convoqués.    

MR RIBAUCOURT demande où en est le problème de stationnement à Oursel.

MR VASSELLE l’informe que les travaux vont commencer et qu’un arrêté d’interdiction de stationner va être pris au niveau de la rue de la Vallée Saint Nicolas.

MR BERLY demande que l’on prévoit les panneaux.

MR RIBAUCOURT fait part de problème d’eau à la ferme de la Grange. (manque de tuyaux incendie).

MR VASSELLE propose de contacter France sélection pour demander un devis pour l’achat de tuyaux d’incendie.

MME VASSEUR demande si Mr Davoust participera à la réunion de ce soir.

MR VASSELLE lui répond qu’il ne pouvait pas se libérer.

 

 

DEBAT SUR LE P.L.U

 

MR VASSELLE présente le nouveau tableau proposé par la DDE. Les remarques sont les suivantes :

  • Extension du bâti : La Neuve-Rue

En cas d’urbanisation le souhait est qu’elle s’effectue des deux côtés (Oursel et La Neuve-Rue).

  • Logement :

Favorable pour les studios mais refus des transformations des corps de ferme en plusieurs studios. (Respecter les proportions)

  • Activités agricoles :

Les membres du conseil relève un problème au niveau de la rédaction (pas d’activités nuisantes à proximité).

 

MR RIBAUCOURT demande que l’on fasse venir la SAGEA car il rencontre des problèmes de pression d’eau à la Ferme de la Grange.

MME VASSEUR fait part du problème de l’assainissement.

MR VASSELLE estime que la solution idéale est l’assainissement collectif.

 

REVERSEMENT A LA CCVBN

 

Le conseil autorise la maire à signer la convention liant la commune à la CCVBN qui a pour objet de déterminer la part de fiscalité nouvelle en matière de Foncier Bâti, générée par les entreprises installées sur la Parc d’Activités de la Belle Assise perçue par la commune, pouvant faire l’objet d’un reversement volontaire de la commune au bénéfice de la CCVBN.

Cette convention est révisable annuellement.

 

POINT SUR LES TRAVAUX

 

Concernant l’enfouissement des réseaux, MR VASSELLE  informe qu’il y aura un rechiffrage des travaux  et qu’il demandera au SE  de réaliser la totalité des travaux d’enfouissement de la Neuve-Rue.

MR DELATTRE  informe le conseil que les travaux de menuiserie sont terminés.

Les entrées du village ont été tondues, un dégraissage des chemins est prévu ainsi que des travaux de voirie au niveau du virage de la route de la Grange. Pour 2004, il est prévu de refaire les papiers et peinture de la mairie et 2004/2005 prévision de travaux à l’école.

L’ouverture des plis de l’église aura lieu le 10 octobre.

MME PREVOST informe le conseil que la porte du bâtiment communal situé à Oursel est abîmée. Elle propose de racheter ce bâtiment s’il n’est pas utile à la commune.

MR DELATTRE  répond que l’on a toujours besoin d’un bâtiment, le matériel est éparpillé.

MR VASSELLE suggère que l’on arrête le PLU et l’on avisera après. Pour le moment réparation de la porte du bâtiment. Si vente une estimation sera faite auprès des domaines.

MR BERLY demande où placer l’abribus.

MR VASSELLE propose d’aller voir sur place.

 

PRIX DU M3

 

A compter du 1er janvier 2004, le m3 sera à 1.15 €.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

MR DELATTRE Ph  demande si Christophe Barbier sera titularisé.

MR VASSELLE propose d’en discuter ultérieurement.

MR BERLY souligne le côté sérieux de Christophe.

Le conseil émet unanimement un avis favorable.

MR BERLY demande s’il y a eu des échos sur le premier bulletin.

MR VASSELLE répond que les critiques étaient très bonnes. Il faudrait faire une présentation plus aéré.

MME VASSEUR informe le conseil de la vitesse excessive au lotissement.

MR VASSELLE émet la solution du ralentisseur. A la prochaine réunion de la commission voirie conseil sera demandé à la DDE.

MME VASSEUR évoque le problème de nuisances sonores (musique).

Concernant internet, MR BERLY informe le conseil qu’il faut 100 abonnés pour avoir l’ADSL.

MR VASSELLE répond que la proximité de l’autoroute pourrait favoriser l’accès à l’ADSL.

MR RIBAUCOURT fait remarquer que les lignes téléphoniques menant à la Ferme de la Grange sont prises dans des branches d’arbres..

MR VASSELLE propose de faire une note aux propriétaires pour procéder à la taille et d’alerter France télécom.

MME PREVOST déplore la désaffection de participants lors des fêtes. (concours de boules)

MR BERLY pense qu’il s’agit d’un concours de circonstances. Ce n’était pas la bonne période pour faire ce concours.

MR BONVARLET pense qu’il faut réunir toutes les associations et établir un calendrier.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h 55