MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2007

 

Le sept décembre  deux mille sept, à dix-huit heures trente les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

 

PRESENTS :  MR PYPE D – MR RIBAUCOURT – MR BERLY - MME VASSEUR B – MME PREVOST – MR LALY JP –

 

ABSENTS EXCUSES : MR DELATTRE Ph – MME PYPE P

           

ABSENTE :  MME LANGLAIS A

 

 

Le conseil approuve le PV de la dernière réunion.

 

PRIX DU M3 D’EAU

 

MR VASSELLE confirme aux conseillers le changement de bassin, la commune dépend désormais de l’agence Artois-Picardie.

Le Conseil Municipal décide de fixer le prix du m3 d’eau à  1.90 €  à partir du 1er janvier 2008. (1 voix contre et une abstention).

 

MR VASSELLE informe le conseil d’une nouvelle réglementation concernant les déchets verts et les encombrants.

 

NOMINATION DE L’AGENT RECENSEUR ET COORDONNATEUR

 

Mr Grenier est nommé agent recensement et coordonnateur de l’enquête de recensement.

 

 

CONVENTION DDE

 

Le conseil municipal autorise Mr le Maire à signer la convention de mise à disposition entre l’Etat et la Commune pour l’instruction des autorisations d’urbanisme.

 

CONSEIL EN PREVENTION DES RISQUES AU TRAVAIL

Le Conseil Municipal décide d’adhérer la commune au service « Conseil en prévention des risques au travail » proposé par le Centre de gestion de l’Oise, et déclare que les effectifs sont de trois agents (tous statuts confondus).

 

 

SUBVENTION CLOCHETON

 

Au vu du devis réactualisé, il sera demandé au Conseil Général un complément de subvention et une demande se subvention auprès de l’Etat.

 

POINT SUR LES TRAVAUX

 

Des problèmes de sécurité, suite à la construction d’un pavillon à l’entrée du village génèrent des travaux de busage qu’il  faudra recouvrir de terre végétale. Mr Vasselle propose de fournir des pavés pour l’entrée du pavillon.

MR BERLY informe le conseil que l’entrée de Mme Pype n’est pas pavée.

MR VASSELLE en informera la SA HLM.

MR VASSELLE fait lecture des devis établis par la DDE concernant des aménagements de sécurité dans le village.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

MR BERLY informe le conseil de la pose de guirlandes électriques (30 w).

MR BERLY fait le compte-rendu de la réunion sur le haut débit. Il faudrait trouver 40 abonnés pour accéder au haut débit. Il propose de faire un courrier à la commune de Francastel pour tester les lignes de tous les abonnés et noter ceux qui n’ont pas accès à l’ADSL.

MR PYPE  demande d’abattre les bouleaux sur le place d’Oursel.
MR RIBAUCOURT rappelle que les noyers dans la vallée Saint Nicolas sont morts.
MR VASSELLE envisage de les remplacer.

MR RIBAUCOURT fait part de son opposition quant au déplacement du calvaire du cimetière.

Il est décidé de surseoir aux travaux d’abaissement du mur d’entrée pour mettre en valeur la façade et le parvis et de laisser le calvaire là où il est.

Concernant les vitraux nord et sud, il est demandé qu’ils soient protégés.

MR LALY informe le conseil que les poubelles du foyer se répandent sur la route.
MR BERLY se propose de leur signaler.

Le conseil municipal donne son accord pour modifier le PLU en autorisant la pose de panneaux solaires

MR PYPE informe le conseil d’une indemnisation de 50 €, suite au cambriolage de la salle, qui sera versée sur le CCAS.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19 h 45