MAIRIE D’OURSEL-MAISON


COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2008

Le vingt-trois mai  deux mille huit, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

PRESENTS :  MR PYPE D – MR DELATTRE Ph - MR BRARD M – MR BERLY JM –
 MME GUIGNARD A – MME HEYVAERT S – MR LALY JP – MME CUEGNET F –
MR PYPE S – MME ROBACHE N
            
ABSENT :  


Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

MR DELATTRE P interpelle le conseil sur le relevé d’eau. Il est décidé que les augmentations du prix de l’eau se feront dorénavant les 1er mai et 1er novembre de l’année.

PRESENTATION DU CENTRE SOCIAL

MR PYPE D et MME VEYS présentent les activités du Centre Social aux membres du Conseil Municipal.

CCVBN

Le Conseil  Municipal, après en avoir délibéré, décide de donner son accord à la proposition de la Communauté de Communes consistant à modifier l’article 7 des statuts de la Communauté de Communes comme suit : « Le Conseil élit parmi ses membres un bureau composé de 22 membres dont un président et 7 vice-présidents. »


CPI

Dans le cadre des élections des représentants du personnel au Comité Consultatif Communal des Sapeurs-Pompiers Volontaires, le conseil a désigné les membres suivants pour représenter la commune.



Représentants de la collectivité
Titulaires    Suppléants
Mr VASSELLE Alain
Président    PYPE Denis
Mr BERLY Jean-Marie    MR LALY Jean-Paul
Mr DELATTRE Philippe    MR PYPE Stéphane
MME HEYVAERT Sandrine     MME GUIGNARD Anne


DELEGATIONS :

    Fleurissement : MME HEYVAERT
    CCAS           : MME GUIGNARD
    Fête        : MME CUEGNET
    Bâtiment    : MR DELATTRE
    Chemin    : MR BRARD
    Employés    : MR BERLY

MR VASSELLE demande deux volontaires pour assister aux réunions du SIVOM concernant les adolescents et les actions à mettre en place.
MMES GUIGNARD et HEYVAERT font part de leur intérêt pour cette proposition.

OUVERTURE DES COMMISSIONS AUX ADMINISTRES

Fêtes :                            Fleurissement :

Mr CUEGNET N                    Mme VASSEUR B
Mr ROMET T                    Melle FLENER
Mr NOBIS J                        Mme POYET C
Mme NOBIS F
Mr POULLETTE M
Mme DELATTRE M
Melle NOBIS C


RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE L’ASSOCIATION FONCIERE

MR VASSELLE fait lecture du courrier de la DDAF demandant de proposer 5 propriétaires pour renouveler l’association foncière, autres que ceux proposés par la Chambre d’Agriculture. Le conseil propose :

-    Mr MIGNOT Daniel
-    Mme VASSELLE Monique
-    Mr MARTIN François
-    Mr PYPE Denis
-    Mr CARPENTIER Guy

La DDAF procédera à la désignation du nouveau bureau.


JUGEMENT SUITE AU VOL

MR PYPE fait l’historique de l’effraction commise dans la salle polyvalente et informe le conseil des conclusions de la grosse du tribunal. Le conseil décide d’aller jusqu’au bout et de faire régler l’amende à ceux qui ne l’ont pas encore réglée.


SURPRESSEUR

MR BRARD fait le compte rendu de la réunion avec VEOLIA. L’installation des ces surpresseurs  évitera les coups de bélier d’une part, et ce sera mieux pour les administrés habitants aux extrémités du village d’autre part.
Cela ne fragilisera pas le réseau.
MR BRARD souligne qu’il faut voir sur le long terme.
Dans un premier temps il sera procéder à l’appel d’offre et dans un deuxième faire les demandes de subvention.
Le conseil confirme l’installation des surpresseurs.

MR VASSELLE demande que l’on tonde à la Grange. MR BERLY lui répond que cela a été fait.

QUESTIONS DIVERSES

MME ROBACHE demande des précisions sur le dossier de l’eau et assainissement.
MR VASSELLE lui répond que le dossier « eau » est en stand by sur la mise au norme faute de moyens financiers (25 % au lieu de 60 %). Il précise qu’une liste de communes prioritaires a été établie. Concernant l’assainissement, il l’informe que l’assainissement individuel a été retenu pour des questions de coût. Il y a une possibilité de changer mais une autre étude devra être effectuée si on veut aller vers le collectif.
MR BRARD propose de s’associer avec les communes de Francastel et Puits la Vallée pour faire du collectif.
MR VASSELLE propose lors d’une prochaine réunion d’inviter Melle MAINKA de la CCVBN et Mr COPEAUX de la DDA puis d’organiser une réunion avec les maires des autres communes.
MR BERLY informe le conseil de l’installation d’un nouveau téléphone-fax.
MR VASSELLE informe le conseil d’une réunion le 27 juin à 9 h 30 avec France Télécom à Froissy.
MR BERLY présente un devis, établi par la Société Dumont, concernant l’achat d’une élagueuse et d’un taille haie, d’un montant de 1234 € TTC ; ainsi que le devis de SEDI concernant l’achat d’une vitrine d’un montant de 700 €. Le conseil donne son accord.
MME HEYVAERT remercie MR PYPE et MR BERLY pour leur aide. Présentation des devis pour l’achat de pergola et de jardinières en bois. (73 € la pergola)
MME HEYVAERT informe au conseil du problème de gouttière au foyer.
MR VASSELLE l’a signalé.
On demande la pose de pavés devant le pavillon de Mme Pype.
MR PYPE D répond que cela prévu avec la SA HLM.
MR DELATTRE informe le conseil de la nécessité de changer de réfrigérateur. Il présente le devis établi par la Société SMAF d’un montant de 2100 € ainsi que le devis pour l’achat d’une desserte d’un montant de 260 € qui serait louée. Le conseil donne son accord.
MR DELATTRE présente deux devis de Mr Sauvage concernant des travaux de couverture au bâtiment à pompe d’un montant de 7500 € et du remplacement de la porte de l’atelier de
1313 €.
Le conseil donne son accord, une demande de subvention sera déposée auprès de l’état.
MR VASSELLE informe le conseil qu’il a demandé à Mr Davoust de proposer un architecte urbaniste pour le projet d’ensemble immobilier.
On signale que des haies sont à tailler dans le chemin entre Mr Mignot et Mr Waquet.
MR BERLY demande de prendre un arrêté pour interdire la circulation de quads dans les tours de ville et n’autoriser la circulation de véhicules motorisés qu’aux riverains.
MR BRARD s’interroge sur l’organisation du 14 juillet.
MR VASSELLE lui répond que la commission des fêtes se réunira afin d’établir le programme. La commission se réunira le samedi 14 juin à 9 h 00.
MR BRARD informe le conseil d’un concert qui aura lieu à Crévecoeur le 21 juin à 20 h 30.
MR PYPE S demande de prévoir une date afin de faire le point sur les chemins. Il est décidé de se réunir le samedi 14 juin à 10 h 00.
MR LALY informe le conseil du stationnement dans la rue des véhicules du foyer. MR BERLY en parlera à Mme Frison.


L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21 h 20