MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 FEVRIER 2009

Le six février deux mille neuf, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

PRESENTS : DELATTRE Ph - BRARD M –BERLY JM – HEYVAERT S –PYPE S –ROBACHE N-CUEGNET F-PYPE D-LALY JP

ABSENTE EXCUSEE : GUIGNARD A

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

POINT SUR LES TRAVAUX :

Mr VASSELLE demande à Mr BRARD de rendre compte de la réunion avec les exploitants. Mr BRARD fait part de sa satisfaction concernant cette rencontre qui s’est bien déroulée. Une autre réunion est prévue le 18 avril matin toujours avec les exploitants sur site.

Il a été prévu la remise en ligne à l’amiable des chemins et en cas de récidive la remise en état sera prise en charge par l’exploitant.
Mr DELATTRE informe le conseil qu’il y a deux haies qui empiètent sur les chemins et interroge Mr le Maire sur leurs propriétaires (haies de la Marnière et de la Vallée Catheux)

QUESTIONS DIVERSES :

Mr VASSELLE présente au conseil le projet d’extension de la Belle Assise. La Société Easy Logistique, qui n’a pu réaliser son projet faute de réserve foncière suffisante, envisageait de s’agrandir d’une vingtaine d’hectares. Il y a donc lieu de lancer une DUP pour procéder aux acquisitions nécessaires dans la limite, dans un premier temps, d’une cinquantaine d’hectares. Le conseil est sollicité pour donner son accord.

Mr BRARD s’étonne que ce point soit évoqué dans les questions diverses.

Mr VASSELLE lui répond que cette demande est arrivée dernièrement en mairie, postérieurement à l’envoi des convocations. Compte tenu de l’urgence, il est nécessaire d’en délibérer ce soir. Il rappelle que le Conseil Général est maintenant l’interlocuteur direct dans les acquisitions foncières.

Après en avoir délibéré, le Conseil émet, à l’unanimité, un avis favorable.

Mr BERLY propose l’achat d’une tondeuse pour les employés. Les frais d’entretien des autres tondeuses augmentant régulièrement. Deux devis ont été établis par les Etablissements Parmentier et Dumont..
Mr BRARD propose de demander à JMC avant d’arrêter une décision.
Mr BERLY émet l’idée de faire venir l’entreprise afin de faire une démonstration du matériel.

Les devis s’élèvent à 13153 € TTC pour Dumont et 12195 € TTC pour Parmentier.

Mr VASSELLE informe le conseil qu’il est prévu avec Mr Durand de supprimer les bandes herbeuses étroites.

La commission du cadre de vie se réunira et invitera les fournisseurs à une démonstration de matériel.

Mr VASSELLE informe le conseil qu’il y a la possibilité pour les petites communes d’obtenir une subvention de 50 % pour l’achat des utilitaires.

Mr DELATTRE émet l’hypothèse d’acquérir une petite tondeuse et de sous-traiter les gros travaux (tour de ville et terrains de foot et salle polyvalente).

Mr PYPE D précise qu’il faudrait assurer ce nouvel équipement et que celui-ci est lourd en coût d’entretien.

Mr DELATTRE insiste sur le fait que, si la commune sous-traite pour la tonte des tours de ville et places, cela ne remet pas en cause les emplois communaux.

Mr VASSELLE demande à Mr BERLY et Mr Grenier de se renseigner auprès de la Communauté de Communes pour connaître le coût d’entretien des espaces verts.

Pour Mr BRARD, il faut étudier les besoins, avant de prendre une décision.

Mr BERLY va consulter plusieurs entreprises.

Mr VASSELLE insiste sur le fait que cela n’est en aucun cas une remise en cause et une dénonciation de l’utilité de nos employés communaux, mais simplement une étude comparative dans l’intérêt des finances communales..

Mr DELATTRE trouve que les cars roulent vite et ne respectent pas les horaires.

Mr VASSELLE propose de faire une lettre au Conseil Général.

Mr PYPE S demande que l’on soit attentif à la hauteur des arbustes au niveau des sorties de propriétés afin de ne pas gêner la visibilité.

Mr VASSELLE propose de les remplacer par des vivaces ou bi-annuelles.

Mme GUIGNARD informe le conseil des problèmes de chiens qui errent dans la commune. Mr VASSELLE propose de faire une lettre circulaire sur la divagation des chiens.

Concernant le stationnement d’Oursel, Mr VASSELLE propose de signaler à la gendarmerie le comportement persistant de certaines personnes ne respectant pas la signalisation.

Mme ROBACHE demande s’il est possible d’inclure au budget des aides environnementales pour l’installation de panneaux solaires.

Mr VASSELLE explique que la Communauté de communes va mettre en place une opération qui permettra aux habitants de percevoir une aide pour ces travaux.

Mr VASSELLE propose à Mme ROBACHE de contacter la Communauté de communes afin d’avoir plus d’explications sur ce projet.

Mme ROBACHE demande quelle commission peut lancer un projet de square pour les petits.

Mr VASSELLE répond qu’il n’y en a pas. Cela se décide au niveau du conseil. Il appelle l’attention des Conseillers Municipaux sur les problèmes de sécurité que ces acquisitions peuvent poser.

Mr BRARD précise que le Conseil général met à disposition du matériel, si on donne le terrain. (Square à 1 €).

Mme HEYVAERT soulève le problème de signalisation d’Oursel-Maison vers La Neuve-Rue et de La Neuve-Rue vers Oursel.

Mr PYPE D répond qu’il y a des panneaux à Oursel.

Mr VASSELLE demande à Mr BRARD de faire le point sur la signalisation.

Concernant la signalisation « Village fleuri », un courrier sera envoyé au Conseil Régional afin de demander 4 panneaux supplémentaires et des autocollants (fleurs).

Mr PYPE D demande d’informer le Centre Social des éventuelles demandes de service de portage de repas à domicile des personnes âgées..

Mr BRARD indique que l’arbre de noël, très bien organisé par Jean-Louis Grenier, avec peu de moyen, était très réussi. Une participation de plus de conseillers serait la bienvenue.

Mme ROBACHE demande s’il serait possible de faire un goûter avec les enfants à l’issu du spectacle.

Mr VASSELLE répond que cela pourrait être décidé par la commission des fêtes.

Mr BERLY informe le conseil qu’une personne a fait un historique du village,

Mr BERLY propose de le mettre sur internet.

Mr VASSELLE demande qu’il soit relu avant de le mettre en ligne.

Mr BERLY informe le conseil du coût de l’abonnement pour le site internet : 32 €/an.

Mr VASSELLE souligne qu’il faut quelqu’un pour faire vivre le site

Mr BERLY informe le conseil qu’il existe encore 2 lignes possibles en ADSL dans le village et qu’il faudrait 10 lignes dans le bout de La Neuve-Rue alors qu’il n’y a que 3 abonnés qui ne sont pas éligibles.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21 h 25