MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2010

Le seize janvier deux mille dix, à dix heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

 

PRESENTS : DELATTRE Ph - BRARD M – BERLY JM – CUEGNET F - LALY JP- GUIGNARD A – PYPE D – HEYVAERT S – ROBACHE N – PYPE S

 

MR MARTIN, Directeur de la SA HLM

 

ABSENT EXCUSE :

 

BAIL A REHABILITATION DU PRESBYTERE :

 

Mr VASSELLE rappelle au Conseil, que le 12 décembre 1996, un bail à réhabilitation a été signé avec la SA HLM du Département de l’Oise, concernant une maison d’habitation située au 6 rue du Presbytère et que ce bail a pris fin le 31 décembre 2009.

Mr MARTIN donne des précisions sur la location et sur la vente.

Mr BRARD demande si un bail de 6 ans peut être signé puisqu’il peut être résilié à tout moment. Il demande aussi de voir pour éviter les frais de notaire.

Après en avoir délibéré, le conseil décide de proroger ce même bail par voie d’avenant d’une durée de 6 ans avec prise d’effet au 1er janvier 2010 et autorise le maire à signer tout document nécessaire à sa régularisation.

 

QUESTIONS DIVERSES :

 

Mme ROBACHE informe le conseil que des chiens souillent l’abribus.

Mr VASSELLE demande que les employés municipaux surveillent les jeunes se trouvant dans l’abribus.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 11 h 00.