MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2010

Le seize mars deux mille dix, à dix-sept heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

 

PRESENTS : DELATTRE Ph - BRARD M – BERLY JM – CUEGNET F - LALY JP- GUIGNARD A – HEYVAERT S – ROBACHE N – PYPE D

 

ABSENT EXCUSE : PYPE Stéphane

 

REVISION DU P.L.U :

 

Mr VASSELLE rappelle au Conseil l’historique du P.L.U.

Suite à la construction du dernier pavillon (construit avant l’approbation du PLU) à l’entrée de La Neuve-Rue en direction d’Oursel-Maison, dans une zone ZA(zone agricole), il serait souhaitable de réviser le PLU et d’intégrer cette zone en ZAU (zone à urbaniser).

Mr BRARD demande que la parcelle en face de ce pavillon soit rendue constructible en limite de la commune.

Le Conseil, après en avoir délibéré, approuve cette révision.

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 17 h 30.