MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2010

Le dix-huit octobre deux mille dix, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

 

PRESENTS : MR PYPE D – MR DELATTRE Ph - MR BRARD M – MR BERLY JM –

MME GUIGNARD A – MME HEYVAERT S – MR LALY JP – MME CUEGNET F –

MR PYPE S – MME ROBACHE N

 

Mr MARTIN, SA HLM et Mr DECONINCK, Archétude

 

ABSENTES EXCUSEES : Mmes CUEGNET F – GUIGNARD A

 

 

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

 

ETUDE D’AMENAGEMENT

 

Mr VASSELLE rappelle le projet de construction de bâtiments publics.

  1. Un nouveau local mairie

  2. Eventualité d’une 2ème classe

  3. Bâtiment pour personnel communal + matériel

 

Mr MARTIN, directeur de la SA HLM de l’Oise et Mr DECONINCK, Architecte, présentent le projet d’étude d’aménagement, suite à l’analyse de l’environnement.

 

1er) Renforcement de la centralité

  • Groupement des services communaux autour d’un espace public avec une vraie valeur d’usage,

  • Création d’un parvis et mise en valeur de la mairie relocalisée dans le bâtiment de l’école,

  • Conservation d’un espace libre destiné aux loisirs (enfants et adultes),

  • Pas de construction de logements sur cette zone pour laisser la place aux équipements publics et éviter les nuisances sonores (salles des fêtes).

 

2ème) Aménagement de l’extension urbaine

  • Privilégier une organisation parcellaire respectant le schéma d’urbanisation de la Neuve-Rue : parcelles longues et étroites, orientées par rapport au Tour de Ville,

  • Implanter une partie des constructions à l’alignement pour respecter la forme urbaine courante de La Neuve-Rue,

  • Dégrader les densités, des plus importantes sur rue, aux plus faibles sur le Tour de Ville,

  • Desservir l’intérieur de l’îlot par une boucle se récupérant sur le chemin agricole (partie à aménager), évitant l’isolement du lotissement en marge du village, et prenant en compte la volonté d’extension urbaine prévue au PADD,

  • Aménager une placette centrale,

  • Intégrer des aménagements (espace vert, prolongation du Tour de Ville) qui favorisent la constitution d’une ceinture verte.

  • Apporter de la mixité selon le statut et la taille des logements.

 

Soit 7 lots libres + 5 logements locatifs.

 

Mr Le Maire remercie Mrs Martin et Deconinck pour leur présentation.

Après en avoir délibéré, le Conseil s’interroge sur le projet de construction d’une deuxième classe, un projet de RPC ayant été soumis.

Mr VASSELLE propose de provoquer une réunion avec les maires des communes concernées, en plus des maires de Francastel et Viefvillers.

 

CHOIX MATERIEL INFORMATIQUE

 

Mr BERLYprésente les différents devis de SERIANS (902 € ht pour le PC et 4930 € ht pour le photocopieur dont 200 € de reprise pour l’ancien photocopieur),

BUROTIC SERVICE (4210 € Ht sans disque dur),

ADICO (1313 € Ht pour un PC),

CORTEX (872.74 € ht)

et PIQUANT BUROTIC (5100 € photocopieur + ordinateur) .

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de choisir la proposition de SERIANS.

 

CHAUDIERE SALLE POLYVALENTE

 

Mr DELATTRE présente les différents devis relatif au changement de chaudière de la salle polyvalente. (Devis de Mr Pingliez : 7180 € ht et Mr Bouttier : 5682 € ht)

Après en avoir délibéré le conseil retient le devis de Mr Pingliez pour un montant de

7180 € Ht.

 

MURET

 

Après avoir effectué une visite du chantier, Mrs BRARD, DELATTRE et BERLY informent le conseil qu’il n’y a pas lieu de refaire ce muret.

Mr BERLY présente au conseil un devis établi par l’entrerpise A2B pour la réfection du muret qui s’élève à 15450 € ht.

Mr VASSELLE rappelle l’existence d’une mare qui s’est transformée en espace vert. Dorénavant les risques d’infiltration d’eau dans la maison sont inexistants. Il faut simplement stabiliser. Mr VASSELLE propose de végétaliser la partie de terre existante. Démonter le mur et mettre de la terre et de ne pas toucher aux fondations ;

Il propose de faire appel à Véritas ou Socotec, ainsi que le CAUE et les maisons paysannes pour faire une proposition paysagère.

 

PRET

 

Mr PYPE présente au conseil les trois propositions d’offre de prêt de 80 000 € du Crédit agricole, Dexia et la caisse d’épargne.

Après en avoir délibéré, le conseil retient l’offre du crédit agricole pour une durée de 15 ans et donne tout pouvoir au maire pour signer tous les documents..

 

 

DECISIONS MODIFICATIVES

 

Le Conseil décide d’effectuer une décision modificative sur le budget communal afin de financer les nouveaux investissements. (chaudière, remplacement du matériel informatique et photocopieur).

Le Conseil décide d’effectuer une décision modificative sur le budget de l’eau au compte 673 (titre annulé sur exercices antérieurs) pour un montant de 763 €.

En effet, un titre de recette avait été émis en 2003, d’un montant de 1524 €, au nom de la Société Dolphin Télécom, pour la location du château d’eau. Cette société ayant mis fin à son activité en juin 2003, la commune doit lui facturer la moitié de la location.

Mr VASSELLE rappelle au Conseil les nombreuses démarches entreprises auprès d’opérateurs afin de reprendre l’activité ou de récupérer les équipements.

 

POMPIERS

 

Mr VASSELLE propose de réunir la compagnie de sapeurs pompiers.

Il souhaite que le SDIS fasse le point sur la situation de chacun.

Les Sapeurs qui souhaiteraient poursuivre leur activité ont la possibilité d’intégrer la compagnie de Crèvecœur le Grand.

Se posera la question du devenir du matériel. Mr VASSELLE propose de contacter le SDIS pour une mise à disposition.

 

PRIX M3 D’EAU

 

Le Conseil Municipal décide de fixer le prix du m3 d’eau à 2.30 € à partir du 1er novembre 2010.

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Mr PYPE D fait part du contact avec 2 bureaux d’études pour la révision simplifiée du P.L.U.

Mme ROBACHE soulève le problème du trajet des cars. En effet depuis le commencement des travaux de la chaussée Brunehaut, le temps de trajet a augmenté de 20 minutes. Mme ROBACHE d’interroge sur la durée de ces travaux.

Mr BRARD lui répond qu’ils devraient finir fin octobre.

Mme HEYVAERT demande où en est le fleurissement.

Mr BERLY répond qu’il rencontrera prochainement Mr Durand. Il reste à chiffrer les prochains aménagements.

Mr PYPE S demande si la personne qui stationnait devant la barrière de la mare a été contactée.

Mr BERLY répond par l’affirmative et précise qu’un arrêté d’interdiction de stationner a été pris.

Le Conseil demande si cette personne était autorisée à lever la barrière.

Mr VASSELLE répond qu’aucune autorisation n’a été donnée.

Mr BERLY précise que des panneaux « accès interdit » seront installés.

Mr BRARD demande si la barrière restera.

Mr BERLY répond par l’affirmative.

Mr BRARD demande ce qu’il en est du dossier des éoliennes sur Francastel.

Mr VASSELLE répond que le projet n’a pas évolué.

Mr DELATTRE annonce que le nouveau véhicule est arrivé.

Le Conseil s’interroge sur le devenir de l’ancien.

Mr VASSELLE demande s’il y a un acquéreur potentiel.

Mr DELATTRE précise que le véhicule doit passer au contrôle technique.

Mr VASSELLE propose d’effectuer le contrôle et de la faire prendre en charge par l’acheteur éventuel.

Mr DELATTRE interroge le Conseil sur le devenir du véhicule des pompiers.

Après en avoir délibéré, le Conseil donne son accord pour le vendre.

Mme HEYVAERT remercie Mr VASSELLE pour la tranquillité du village.

Mr VASSELLE propose de faire une petite cérémonie avec les membres du Conseil et les anciens conseillers pour la remise du véhicule neuf aux employés, le samedi 25 septembre.

Il propose également d’inviter la population à la salle polyvalente, lors de la visite de Mme Nadine Morano, Secrétaire d’Etat à la famille.

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h 30