MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2010

Le vingt septembre deux mille dix, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

 

PRESENTS : MR PYPE D – MR DELATTRE Ph - MR BRARD M – MR BERLY JM –

MME GUIGNARD A – MME HEYVAERT S – MR LALY JP – MME CUEGNET F –

MR PYPE S – MME ROBACHE N

 

ABSENTES EXCUSEES : Mmes CUEGNET F – GUIGNARD A

 

 

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

 

 

POINT SUR LES TRAVAUX

 

Mr BRARD informe le Conseil qu’une coupure d’électricité aura lieu le 22 septembre suite au raccordement du nouveau transformateur.

Concernant les travaux de la mare, il informe le conseil de l’ouverture des plis. Après en avoir délibéré le Conseil confirme le choix de l’entreprise Oise TP, pour un montant de 46100 € ht et donne pouvoir au maire pour signer le marché.

Mr VASSELLE informe le Conseil que, lors de la visite des chemins, il s’avère que Mr Douay ne respecte pas les limites. Il serait d’accord pour planter une haie.

Mr BRARD et Mr BERLY sont chargés du dossier.

Mr VASSELLE revient sur le problème de flash devant le 18 La Neuve-Rue, Mr BRARD rappelle que les bordures ont été refaites par l’entreprise Roussel et que par conséquent il ne devrait plus y avoir de soucis.

Mr DELATTRE informe le conseil que trois devis sont en cours pour le changement de la chaudière de la salle polyvalente.

Mr VASSELLE confirme qu’il n’y a pas d’autre choix que le remplacement.

Concernant les travaux de l’église, Mr VASSELLE rappelle que la commune est toujours dans l’attente de la subvention du Conseil Général.

Mr BERLY présente au Conseil le devis de Cortex pour le remplacement du matériel informatique et deux devis de Serians et Burotic-service pour le remplacement du photocopieur.

Après en avoir délibéré, le Conseil donne son accord pour renouveler le matériel.

Mr VASSELLE propose de provoquer une nouvelle réunion de travail sur l’assainissement.

Mme HEYVAERT fait part de l’absence de pression à son domicile. Mr BERLY contactera l’entreprise Roussel qui est intervenue sur le réseau afin de vérifier l’ouverture de la vanne.

Mr BERLY informe le Conseil de l’entretien qu’il a eu avec Mr Douay concernant le muret. Il demande que la commune prenne en charge les travaux de réfection de celui-ci. Mr BERLY présente au Conseil un devis d’un montant de15000 € ht.

Mr VASSELLE explique que ce muret avait son utilité à l’époque de la mare. Il propose de se rapprocher de la société Socotec.

Il informe le Conseil que le bail à réhabilitation du Presbytère sera signé le 18 octobre à 17 h.

Il propose de réunir le Conseil ce même jour à 19 h 30 et d’inviter l’architecte Mr Deconinck.

Mr PYPE D informe le Conseil du prochain repiquage du Chemin de la Laine.

 

AVENANT REVERSEMENT FONCIER BATI

 

La convention de reversement volontaire d’une partie du produit communal de foncier bâti perçu par la commune date de 2005. Il était prévu qu’à tout changement d’assiette, un avenant puisse être signé.

Cet avenant de régularisation, qui intègre les bases nouvelles de foncier bâti de 2008 (Ets Caulier) et 2009 (Hygéna), prend en compte une augmentation progressive du pourcentage de reversement du produit perçu par la commune et fixe un plafonnement à 50 % des produits pour les années à venir.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant à la convention de reversement volontaire de foncier bâti avec la communauté de Communes des Vallées de la Brèche et de la Noye.

 

PRET

 

Après en avoir délibéré, le Conseil décide d’effectuer un prêt de 80 000 € sur 15 ans. Trois établissements bancaires seront contactés.

 

 

DECISIONS MODIFICATIVES

 

Le Conseil décide d’effectuer une décision modificative sur le budget communal afin de financer les nouveaux investissements. (chaudière, remplacement du matériel informatique et photocopieur).

Le Conseil décide d’effectuer une décision modificative sur le budget de l’eau au compte 673 (titre annulé sur exercices antérieurs) pour un montant de 763 €.

En effet, un titre de recette avait été émis en 2003, d’un montant de 1524 €, au nom de la Société Dolphin Télécom, pour la location du château d’eau. Cette société ayant mis fin à son activité en juin 2003, la commune doit lui facturer la moitié de la location.

Mr VASSELLE rappelle au Conseil les nombreuses démarches entreprises auprès d’opérateurs afin de reprendre l’activité ou de récupérer les équipements.

 

POMPIERS

 

Mr VASSELLE propose de réunir la compagnie de sapeurs pompiers.

Il souhaite que le SDIS fasse le point sur la situation de chacun.

Les Sapeurs qui souhaiteraient poursuivre leur activité ont la possibilité d’intégrer la compagnie de Crèvecœur le Grand.

Se posera la question du devenir du matériel. Mr VASSELLE propose de contacter le SDIS pour une mise à disposition.

 

PRIX M3 D’EAU

 

Le Conseil Municipal décide de fixer le prix du m3 d’eau à 2.30 € à partir du 1er novembre 2010.

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Mr PYPE D fait part du contact avec 2 bureaux d’études pour la révision simplifiée du P.L.U.

Mme ROBACHE soulève le problème du trajet des cars. En effet depuis le commencement des travaux de la chaussée Brunehaut, le temps de trajet a augmenté de 20 minutes. Mme ROBACHE d’interroge sur la durée de ces travaux.

Mr BRARD lui répond qu’ils devraient finir fin octobre.

Mme HEYVAERT demande où en est le fleurissement.

Mr BERLY répond qu’il rencontrera prochainement Mr Durand. Il reste à chiffrer les prochains aménagements.

Mr PYPE S demande si la personne qui stationnait devant la barrière de la mare a été contactée.

Mr BERLY répond par l’affirmative et précise qu’un arrêté d’interdiction de stationner a été pris.

Le Conseil demande si cette personne était autorisée à lever la barrière.

Mr VASSELLE répond qu’aucune autorisation n’a été donnée.

Mr BERLY précise que des panneaux « accès interdit » seront installés.

Mr BRARD demande si la barrière restera.

Mr BERLY répond par l’affirmative.

Mr BRARD demande ce qu’il en est du dossier des éoliennes sur Francastel.

Mr VASSELLE répond que le projet n’a pas évolué.

Mr DELATTRE annonce que le nouveau véhicule est arrivé.

Le Conseil s’interroge sur le devenir de l’ancien.

Mr VASSELLE demande s’il y a un acquéreur potentiel.

Mr DELATTRE précise que le véhicule doit passer au contrôle technique.

Mr VASSELLE propose d’effectuer le contrôle et de la faire prendre en charge par l’acheteur éventuel.

Mr DELATTRE interroge le Conseil sur le devenir du véhicule des pompiers.

Après en avoir délibéré, le Conseil donne son accord pour le vendre.

Mme HEYVAERT remercie Mr VASSELLE pour la tranquillité du village.

Mr VASSELLE propose de faire une petite cérémonie avec les membres du Conseil et les anciens conseillers pour la remise du véhicule neuf aux employés, le samedi 25 septembre.

Il propose également d’inviter la population à la salle polyvalente, lors de la visite de Mme Nadine Morano, Secrétaire d’Etat à la famille.

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h 30