MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2011

Le dix-huit novembre deux mille onze, à dix-huit heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

 

PRESENTS : MR PYPE D – MR DELATTRE Ph - MR BRARD M – MR BERLY JM –

MME GUIGNARD A – MME HEYVAERT S – MR LALY JP – MME CUEGNET F –

MR PYPE S – MME ROBACHE N

 

ABSENTES EXCUSEES : Mmes CUEGNET F – GUIGNARD A

 

 

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

 

 

REVISION ET MODIFICATION DU PLU

 

Mr PYPE informe le Conseil que trois propositions ont été faites pour la révision et la modification du PLU : ARVAL (8585 € ht) ; URBA SERVICE (13 202 €) ; ENJEUX (8640 €).

La commission d’appel d’offres a retenue le cabinet Enjeux au vu de son dossier plus élaboré.

Une subvention auprès du Conseil Général sera demandée.

Après en avoir délibéré, le Conseil donne son accord et tout pouvoir au maire.

Mr VASSELLE informe le Conseil qu’une réunion de la commission PLU se déroulera le samedi 22 janvier à 9 h 00 et qu’un conseil municipal se tiendra la 25 janvier à 19 h 30.

 

POINT SUR LES TRAVAUX

 

Mr DELATTRE fait le point des travaux effectués : changement de chaudière à la salle, du ballon d’eau chaude et de la hotte ; peinture de la salle effectuée.

Mr BRARD informe le Conseil que les travaux de la mare redémarreront dans un mois.

Mr PYPE présente le devis de l’entretien des chemins établi par Mr Labbé (1370 € sur 3 ans).

L’état des lieux a été effectué le 14 janvier

Mr VASSELLE rappelle aux membres du conseil que dorénavant la voirie a été transférée à la Communauté de communes.

Mr VASSELLE informe le Conseil que les travaux de l’église ont reçu un accord de subvention de la part du Conseil Général.

Mr BERLY propose au conseil la pose de point lumineux à la sortie de la mairie ainsi que la pose de deux néons dans la chaufferie.

Après en avoir délibéré, le Conseil donne son accord.

Concernant le muret d’Oursel, Mr PYPE D rappelle le montant du devis de 15 000 € pour sa réfection. Mr BRARD rappelle que le sondage avait été effectué et qu’aucun travail n’est à entreprendre, si ce n’est démonter les briques.

Mr VASSELLE rappelle qu’il avait été proposé de contacter les maisons paysannes.

Mr PYPE D présente au Conseil le devis pour suivi des travaux des voies de desserte et intra-muros préparé par la société MCOI. Le devis s’élève à un total de 1369.42 € ht pour

3 ans.

L’état des lieux a été effectué le 14 janvier.

Mr BERLY informe le conseil que les travaux de fleurissement vont être entrepris.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Mr PYPE D fait part du contact avec 2 bureaux d’études pour la révision simplifiée du P.L.U.

Mme ROBACHE soulève le problème du trajet des cars. En effet depuis le commencement des travaux de la chaussée Brunehaut, le temps de trajet a augmenté de 20 minutes. Mme ROBACHE d’interroge sur la durée de ces travaux.

Mr BRARD lui répond qu’ils devraient finir fin octobre.

Mme HEYVAERT demande où en est le fleurissement.

Mr BERLY répond qu’il rencontrera prochainement Mr Durand. Il reste à chiffrer les prochains aménagements.

Mr PYPE S demande si la personne qui stationnait devant la barrière de la mare a été contactée.

Mr BERLY répond par l’affirmative et précise qu’un arrêté d’interdiction de stationner a été pris.

Le Conseil demande si cette personne était autorisée à lever la barrière.

Mr VASSELLE répond qu’aucune autorisation n’a été donnée.

Mr BERLY précise que des panneaux « accès interdit » seront installés.

Mr BRARD demande si la barrière restera.

Mr BERLY répond par l’affirmative.

Mr BRARD demande ce qu’il en est du dossier des éoliennes sur Francastel.

Mr VASSELLE répond que le projet n’a pas évolué.

Mr DELATTRE annonce que le nouveau véhicule est arrivé.

Le Conseil s’interroge sur le devenir de l’ancien.

Mr VASSELLE demande s’il y a un acquéreur potentiel.

Mr DELATTRE précise que le véhicule doit passer au contrôle technique.

Mr VASSELLE propose d’effectuer le contrôle et de la faire prendre en charge par l’acheteur éventuel.

Mr DELATTRE interroge le Conseil sur le devenir du véhicule des pompiers.

Après en avoir délibéré, le Conseil donne son accord pour le vendre.

Mme HEYVAERT remercie Mr VASSELLE pour la tranquillité du village.

Mr VASSELLE propose de faire une petite cérémonie avec les membres du Conseil et les anciens conseillers pour la remise du véhicule neuf aux employés, le samedi 25 septembre.

Il propose également d’inviter la population à la salle polyvalente, lors de la visite de Mme Nadine Morano, Secrétaire d’Etat à la famille.

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h 30