MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOUT 2011

Le vingt-neuf août deux mille onze, à dix-huit heures trente les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

 

PRESENTS : BRARD M – BERLY JM – HEYVAERT S – PYPE D – PYPE S – ROBACHE N – LALY JP

 

ABSENTES : Mmes CUEGNET F – GUIGNARD A -

 

EXCUSE : DELATTRE Ph

 

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

 

REVISION SIMPLIFIEE DU PLU :

Le Conseil confirme les orientations de la révision simplifiée. Le Conseil est informé que l’enquête débutera le 13 septembre.

Mr BERLY informe le Conseil que la population doit être avisée de l’enquête publique.

Mr VASSELLE propose d’afficher l’arrêté de mise à l’enquête.

 

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL INFORMATIQUE

Mr BERLY informe le Conseil d’une demande de matériel informatique auprès du Conseil Général qui a fait parvenir la convention de mise à disposition.

Après en avoir délibéré, le Conseil autorise Mr Le Maire à signer la convention.

 

INDEMNITE DU PERCEPTEUR

Le Conseil accorde l’indemnité de conseil et de budget à Mme Flicourt d’un montant de 350.25 €

 

DECISION MODIFICATIVE

Le Conseil décide d’inscrire 6000 € au budget communal pour l’achat de sèche-mains pour l’école et la salle polyvalente, l’achat de 2 bornes amovibles pour la mare. Une demande de subvention sera faite.

Le Conseil prévoit également l’acquisition d’illuminations de noël.

Le Conseil décide la modification suivante sur le budget de l’eau :

- 600 € sur le compte 6061 : Fournitures non stockables

+ 600 € sur le compte 701249 : Redevance pollution

 

 

QUESTIONS DIVERSES :

 

Mr BRARD informe le Conseil de la fin des travaux du chemin.

Mr PYPE D informe le Conseil de la formation de trous dans les chemins. Il propose d’effectuer un délignement mécanique.

Mr VASSELLE demande à Mr BRARD de faire le tour des chemins.

Mme ROBACHE attire l’attention du Conseil sur l’état des pavés qui se désolidarisent.

Mr BERLY l’informe que la commune a prévu de les refaire au fur et à mesure.

Mme HEYVAERT informe le Conseil de nouvelles dégradations sur les pergolas.

Mr VASSELLE propose de porter plainte.

Mr PYPE S demande où en est le dossier « muret d’Oursel ».

Mr BERLY répond qu’un contact a été pris avec les maisons paysannes.

Mr BRARD propose de retirer le muret et de mettre de la terre.

Mr VASSELLE fait lecture au conseil de l’évaluation du jury de fleurissement.

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h 00.