MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2011

 

e trente mai deux mille onze, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

 

PRESENTS : DELATTRE Ph - BRARD M –BERLY JM – HEYVAERT S – LALY JP – ROBACHE N -

 

ABSENTS EXCUSES : Mmes CUEGNET F – GUIGNARD A - Mrs PYPE S et PYPE D

 

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

Mr VASSELLE demande ce qu’il en est du muret d’Oursel.

Mr BERLY répond qu’un contact a été pris avec les maisons paysannes.

Mr BRARD propose de faire niveler pendant la sécheresse le tas de terre déposé sur le terrain d'Oursel suite aux travaux de la mare.

Mr VASSELLE propose d’acheter et de clôturer ce terrain. Une estimation sera demandée aux domaines.

Mr BERLY demande que ce terrain ne soit pas ouvert à la population.

 

POINT SUR LES TRAVAUX :

 

Mr BRARD informe que les travaux de la mare sont en attente, qu’il est convenu d’attendre les prochaines pluies et de garder la réserve d’eau en cas d’incendie.

Mr VASSELLE propose de profiter de la sécheresse pour vider et nettoyer. Si la sécheresse perdure il faudra remplir légèrement la mare.

Après en avoir délibéré, le Conseil décide de terminer les travaux.

Mr BRARD informe le conseil du complément de devis pour les travaux des chemins. Oise TP est la moins disante.

Mr VASSELLE demande d’attendre le feu vert des demandes de subvention.

Mr BRARD informe du remplacement de la borne incendie et des divers contacts qu’il a pris avec la société Roussel pour les diverses interventions.

MR DELATTRE informe le Conseil du changement de volet roulant de la salle des fêtes et de son électrification.

Mr VASSELLE informe le Conseil de la réception d’un nouvel arrêté de subvention pour les travaux de l’église + la restauration du mobilier. Après délibération, il est décidé une tranche ferme et deux conditionnelles, comprenant les deux arrêtés de subvention. Le conseil demande que l’appel d’offre se fasse en juin, pour ouverture première quinzaine de juillet.

Mr BERLY informe le Conseil du passage du jury régional de fleurissement qui s’effectuera le 14 juin.

 

 

AVIS SUR SDCI :

 

Mr VASSELLE présente au Conseil le projet de schéma départemental de coopération intercommunale 2012-2017. Mr VASSELLE précise au Conseil que ce projet est complexe.

Mr VASSELLE liste les différentes structures qui concernent la commune :

 

  • Le SICTOM qui est dissous

  • Le SIVOM de Froissy : dissolution prévue pour la fin de l’année

  • Le SMOP (Crévecoeur + Breteuil + Froissy)

  • Les Syndicats des eaux

  • Les syndicats d’électrification

  • La fusion des communautés de communes de Crèvecoeur le Grand et des Vallées de la Brèche et de la Noye

 

Le Conseil doit donner son avis sur le projet. Au vu de la complexité du dossier, Mr VASSELLE propose de diffuser à chaque conseiller un exemplaire du projet et d’en délibérer lors d’une prochaine séance.

 

 

AVIS SUR PROJET D’EXTENSION D’UN SITE DE CEREALES :

 

Mr VASSELLE présente au conseil le projet d’extension d’un site de stockage de céréales et oléoprotéaginaux et d’approvisionnement de la société CAP SEINE sur la commune de Domeliers.

Après en avoir délibéré, le Conseil n’émet aucune remarque particulière.

 

Mr BERLY informe le Conseil du report de la réunion du PLU au 27 juin à 9 h 30.

Mr BERLY informe le Conseil des élections des délégués et suppléants pour les sénatoriales.

Le Conseil se réunira le 17 juin à 19 h 00 afin de procéder à l’élection.

 

QUESTIONS DIVERSES :

 

Mr DELATTRE évoque les arbres à élaguer derrière le presbytère. Il rappelle au Conseil l’état des lieux qui avait été fait avec la SA HLM, depuis rien n’a été fait.

Mr VASSELLE reprendra contact avec la SA.

Mr DELATTRE soulève le problème de distribution du courrier.

Mr VASSELLE répond qu’une réunion avec les responsables a eu lieu.

Mr DELATTRE soulève le problème des haies non taillées et de stationnement non respecté.

Mr BERLY propose de faire un courrier aux intéressés.

Mr BERLY informe le conseil que les pergolas ont été abimées.

Mme HEYVAERT soulève le problème des candélabres abimés.

Mr BRARD répond que ces candélabres sont en fonte, qu’ils ont plus de 8 ans et que l’on ne peut rien faire contre les problèmes de rouille.

Mme HEYVAERT s’étonne que le fonctionnaire du cadastre n’est pas visité toutes les propriétés.

Mr VASSELLE répond qu’il ne visite pas toutes les maisons et qu’un particulier peut refuser.

Mme ROBACHE demande ce qu’il en est de la réunion avec TELOISE.

MR VASSELLE répond qu’il contactera France Télécom pour convenir d’une date de réunion avec TélOise.

Mr BRARD demande ce qui est prévu pour le 14 juillet.

Mr VASSELLE répond que la commission des fêtes se réunira.

Mme ROBACHE attire l’attention du Conseil sur la clôture d’un administré qui semble peu satisfaisante dans la construction.

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h 45