MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2012

Le dix-neuf juin deux mille douze, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

PRESENTS :  DELATTRE Ph - BERLY JM – HEYVAERT S – PYPE D - LALY JP – ROBACHE N – PYPE S – BRARD M          

ABSENTE  EXCUSEE : GUIGNARD A

ABSENTE : CUEGNET F

 

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

Mr DELATTRE informe le conseil de la pose d’une poubelle sous un cidex, si le Conseil donne un avis favorable, il propose d’en installer d’autres sous les autres boites cidex.

 

 

DELIBERATION SUR PROJET EOLIEN :

Suite à la présentation de la société ENERGIE TEAM, le Conseil avait demandé un temps de réflexion avant de statuer.

Si avis favorable, le Conseil demande que la société donne des garanties sur la maîtrise des nuisances sonores, apporte une contribution pour l’aménagement paysager et l’amélioration de la voirie (si utilisation).

Prévision de réunion de travail avec la commission des chemins pour faire état de la voirie.

Mme ROBACHE demande si la population sera informée avant d’arrêter la décision.

Mr VASSELLE propose de prendre une position de principe et de faire une réunion publique en septembre pour aborder les thèmes de l’assainissement et des éoliennes, un rappel aux habitants sera également fait concernant les règles du Plan Local d’Urbanisme à respecter.

La réunion d’information se déroulera le 18 septembre à 19 h 00.

Le Conseil donne un accord de principe sur la continuité de l’étude et confirmation après la réunion publique.

 

PROPOSITION DE PRET :

Mr VASSELLE rappelle au Conseil qu’il avait été décidé au moment du vote du budget de l’équilibrer par un prêt de 30000 € sur 10 ans avec une première annuité en 2014.

Mr VASSELLE propose d’interroger la caisse des dépôts. Le Conseil donne son accord.

 

 

POINT SUR LES TRAVAUX :

Mr BRARD présente au conseil le devis concernant les travaux du réseau d’eau de Francastel proposé par les établissements Roussel qui s’élève à 5100 € à partager avec Francastel.

Mme HEYVAERT informe le Conseil qu’au moment du branchement, il y a eu des problèmes de pression.

Après en avoir délibéré, le Conseil donne son accord.

 

Muret d’Oursel : Le Conseil mandate Mr VASSELLE pour contacter la société Socotec afin d’étudier les différents devis afin d’avoir leur avis. Dès réception de l’avis, le conseil décide de choisir l’artisan le  moins-disant.

 

Eglise : Mr PYPE D informe le Conseil de la suite des travaux : (découverte d’une piscine dans le mur, derrière le retable : existence d’une peinture au-dessus de la porte de  la sacristie). Après en avoir délibéré, le Conseil décide de remettre en valeur la piscine avec un système de porte pour l’enfermer. Mr PYPE D présente un devis peinture de 2750 € Ht afin de préserver et mettre en valeur les peintures. Le Conseil donne son accord.

 

Salle polyvalente : Mr DELATTRE informe le Conseil de la pose des toilettes « handicapé », le plafond fait. Il reste à faire une rampe pour fauteuil devant la porte d’entrée de la salle des fêtes

 

Mr BERLY présente au Conseil un devis relatif à l’élagage des tilleuls : 1200 € ht.

Mr VASSELLE demande un deuxième devis.

Mr BERLY informe le Conseil que le contrat d’assistance des installations électromécaniques du château d’eau et de la station de pompage est arrivé à échéance. Il présente le devis de Mr Hébert, le devis de Véolia n’est toujours pas arrivé.

 

QUESTIONS DIVERSES :

Mr BERLY donne au conseil une information sur la TNT. Il donne lecture du courrier du Conseil Général sur le haut débit.

Mr LALY attire l’attention du Conseil sur le chemin du bâtiment à pompe qui se détériore.

Mr VASSELLE mandate Mr BRARD.

Mr BRARD attire l’attention de Mr VASSELLE sur l’état du mur du logement HLM situé au n° 7 La Neuve-Rue qui est dégradé.

Mr VASSELLE propose d’en informer le directeur de la SA HLM.

Mr PYPE S demande des précisions sur le problème rencontré au virage d’Oursel.

MR BERLY répond qu’il y a eu un effondrement de la chaussée et qu’il a fallu 5 m3 de béton pour combler le trou.

Mr VASSELLE remercie les conseillers pour leur réactivité.

Mme HEYVAERT attire l’attention du conseil sur la peinture des candélabres.

Mr BRARD répond que la peinture ne tient pas.

Mr VASSELLE propose de s’en entretenir avec Mr Watripon.

Mr PYPE informe le conseil sur la formation de fissures sur la route départementale.

MR VASSELLE répond qu’il faut en informer le département.

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h 30