MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 AVRIL 2012

Le vingt avril deux mille douze, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

PRESENTS :  DELATTRE Ph - BERLY JM – HEYVAERT S – PYPE D - LALY JP – ROBACHE N – PYPE S          

ABSENTS  EXCUSES : GUIGNARD A – BRARD M

ABSENTE : CUEGNET F

 

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

 

PRESENTATION D’UN PROJET EOLIEN :

La société ENERGIE TEAM présente aux membres du Conseil un projet d’implantation de six éoliennes sur le territoire de la commune.

Eoliennes envisageables de type E82 : 126 m en bout de pale, 2.3 Mw

                                                     E101 : 150 m en bout de pale, 3 Mw

 

Implantation : 2 lignes parallèles à 1 km des habitations.

Fiscalité : 7 682 €/éoliennes/an soit 46092 €/an

Le Conseil prendra une décision lors d’une prochaine réunion.

 

RENOUVELLEMENT CONVENTION ASSISTANCE TECHNIQUE INSTALLATIONS ELECTROMECANIQUES :

Mr BERLY présente la proposition de Mr Hébert sur le renouvellement de la convention relative à l’assistance technique des installations électromécaniques du château d’eau arrivée à échéance.

Mr VASSELLE propose d’interroger également la société Véolia.          

 

INDEMNITES D’ELECTIONS :

Le Conseil Municipal décide d’attribuer une indemnité d’élection au secrétaire de mairie d’un montant de  89.89 €, conformément au calcul en vigueur.

 

QUESTIONS DIVERSES :

Mme ROBACHE demande qu’un courrier soit envoyé à un administré dont le mur s’effondre.

Mme HEYVAERT demande que l’on sensibilise les locataires de la salle polyvalente sur le respect des fleurs.

Mr BERLY répond que cela est fait régulièrement.

Mr DELATTRE demande s’il est possible de se procurer des autocollants « stop pub ».

Mr VASSELLE demande de se rapprocher de la Communauté de communes.

Mr DELATTRE demande s’il ne serait pas possible d’installer des poubelles sous les blocs cidex afin d’y mettre les prospectus.

Mr BERLY informe le Conseil sur les raisons de l’annulation de la réunion d’information sur le haut débit. En effet, le Conseil Général demande qu’une demande soit adressée au Président.

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21 h 05