MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DECEMBRE 2013

Le neuf décembre deux mille treize, à vingt heures trente les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

 

PRESENTS : BERLY JM – PYPE D – BRARD M - ROBACHE N – DELATTRE P – LALY JP

 

ABSENTS EXCUSES : GUIGNARD A – HEYVAERT S – PYPE S

 

ABSENTE : CUEGNET F

 

 

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

 

POINT SUR LES TRAVAUX :

Une subvention auprès de la DETR sera déposée afin de financer les travaux de l’église (plafond de 150000 € au taux de 45 %) dès réception des documents de Mr Legendre.

Changement de chauffe-eau au logement : D’autres devis seront demandés entre autre auprès de Cipiela.

Les travaux de la salle des fêtes sont terminés ainsi que le parking.

Une lettre sera envoyée au Conseil Général pour la dégradation du RD 510 près de la maison de Mr Romet.

 

DEVIS LOGICIEL E.MAGNUS :

Afin de préparer le passage au PES V2, le conseil décide l’acquisition du logiciel e.magnus d’un montant de 1 400 € HT.

 

RESTAURATION DES TOMBES MORTS POUR LA FRANCE

Le Conseil donne son accord afin d’effectuer la restauration des tombes des anciens combattants. Il convient d’avertir les familles et voir avec quel délégué des anciens combattants pour la réception des travaux.

Le Conseil donne son accord pour le jardin du souvenir. Concernant le columbarium d’autres devis seront demandés et une demande de subvention au titre de la DETR sera demandée.

 

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTER L’ETAT ET LA COMMUNE POUR L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME

 

Après en avoir délibéré, le Conseil autorise Mr VASSELLE Alain, Maire, à signer la convention de mise à disposition entre l’Etat et la Commune pour l’instruction des autorisations d’urbanisme.

 

CONVENTION DE PARTICIPATION D’UN EXPLOITANT AGRICOLE AUX TRAVAUX DE DENSEIGEMENT ET BALAYAGE

 

Le Conseil décide de fixer le tarif des prestations de déneigement et de balayage à 50 € l’heure et autorise Mr Le Maire à signer la convention de participation d’un exploitant agricole aux travaux de déneigement et balayage.

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22 h 20.