MAIRIE D’OURSEL-MAISON 

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 DECEMBRE 2014

Le deux décembre deux mille quatorze, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

PRESENTS :  DELATTRE Ph - BERLY JM –  PYPE D – BRARD M – PYPE S –    FONTANA S – LUNT S – LALY JP – HEYVAERT S

EXCUSEE : TILLIER Françoise

 

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

 INDEMNITES DE CONSEIL :

 

            Vu l’article 97 de la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

            Vu le décret n° 82.979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat,

            Vu l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,

Décide :

            - de demander le concours du receveur municipal, pour assurer des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique et comptable définie à l’article 1 de l’arrêté du 16 décembre 1983,

            - d’accorder l’indemnité de conseil et de budget au taux de 65 %.

            - que l’indemnité de conseil sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel précité et sera attribuée à Mme MAGNIEZ Karine, receveur municipal

 

TRAVAUX EGLISE :

 

Mr PYPE D fait le point sur les travaux et les dernières propositions faites par Mr Legendre, architecte.

 

T7 : Demande en attente de subvention auprès du Conseil Général

T6 : Doublons revus : économie de 3500 € sur l’installation chantier.

 

POINT SUR LES TRAVAUX :

 

Mr DELATTRE informe le Conseil que les travaux de couverture de la réserve sont en cours.

Mr BRARD informe du vissage des barres à la mare prévu le 3 décembre.

Mr VASSELLE informe le conseil que des jeunes se servent du transformateur situé à la mare pour brancher leur portable à l’intérieur.

Mr BERLY propose de la sécuriser en y plaçant un cadenas.

Mr BRARD informe le conseil que les fossés ont été faits.

Concernant les travaux de changement de compteur Mr PYPE S précise que son plombier ne sera pas disponible le 8 décembre.

Mr BRARD lui demande de contacter la société Roussel afin de prévoir un rendez-vous.

Mr BRARD informe le conseil d’une fuite à la Ferme de la Grange, des travaux de changement de tuyaux ont été effectués.

Mr BERLY informe le conseil que le columbarium sera fait en janvier.

 

 

PRESBYTERE :

Mr DELATTRE fait le compte-rendu de la visite du presbytère.

Mr VASSELLE propose de faire une lettre recommandée au directeur de la SA HLM pour signaler le mécontentement et mettre de l’ordre.

Le bail arrive à échéance fin 2015.

 

CEREMONIE DES VOEUX :

Après en avoir délibéré, le Conseil décide d’arrêter la cérémonie des vœux au samedi 24 janvier, 11 h 30.

 

QUESTIONS DIVERSES :

 

Mr LALY demande s’il est prévu d’accrocher les illuminations et si la commune en a acheté de nouvelles.

Mr BERLY répond qu’il n’y a pas eu de nouvelles acquisitions de guirlandes.

Mr VASSELLE demande que la commission des fêtes fasse des propositions.

Mr PYPE S signale que deux ampoules sont à changer (2 candélabres à vérifier).

Mr BRARD soulève le problème des routes sales et demande comment cela se passe pour utiliser la balayeuse.

Mr PYPE D répond qu’elle est à disposition chez lui, les agriculteurs peuvent l’utiliser dès que leur chantier est terminé.

Mr BRARD propose de commander un peu d’enrobé à froid au printemps.

Concernant l’utilisation de la balayeuse, Mr FONTANA  propose de préciser les termes de son utilisation.

Mr FONTANA demande s’il est possible d’installer un miroir au virage d’Oursel.

Mr VASSELLE répond qu’il s’agit d’une route départementale. Il faut l’autorisation du Conseil Général.

Mr FONTANA demande si la responsabilité de la commune est engagée en cas d’accident.

Mr VASSELLE répond par la négative.

Mme LUNT attire l’attention du Conseil sur le passage des poids lourds dans Oursel qui cherchent la ZAC.

Mr VASSELLE propose de faire un courrier au préfet et au conseil général afin d’organiser une réunion au titre de la sécurité routière pour améliorer la signalisation à la sortie de l’A16.

Mr FONTANA informe le conseil de sa prochaine installation en tant qu’agriculteur, à compter de janvier.

Mme HEYVAERT signale passage de camions la nuit.

Mr PYPE D répond qu’il s’agit de l’enlèvement des pommes de terre à Francastel.

Mr BRARD signale quelques nuisances sonores dues aux aboiements de chiens.

Mme HEYVAERT signale la présence d’animaux dans le champ près de son domicile.

Mme LUNT attire l’attention du conseil sur les agressions subies par les lycéens de la commune à la gare routière de Beauvais.

Mr VASSELLE propose de faire un courrier à la mairie de Beauvais afin de signaler les problèmes de sécurité à la gare routière.

Mr BERLY interroge Mme HEYVAERT sur le nombre de colis commandés pour les personnes âgées.

Mme HEYVAERT informe le Conseil que 43 colis ont été commandés.

Mr VASSELLE les distribuera entre Noël et l’An.

Mr BERLY donne une information sur la réunion qui s’est tenue sur la fibre optique.

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h 00.