Le plan local d'urbanisme (P.L.U.)

 

Rappel des textesRappel des textes concernant le P.L.U.

Présentation

Rapport présentation - 1ère partie

Rapport présentation - 2ème partie

 

Le projet d'aménagement et de développement durable

Plan du P.A.D.D.

1 - Tableau d'orientation P.A.D.DTableau d'orientation P.A.D.D.
2 - Tableau d'orientation d'aménagement secteur Oursel-Maison  2 - Tableau d'orientation d'aménagement secteur Oursel-Maison

2 b - Orientation d'ensemble  Orientation d'ensemble

3 a - Tableau d'orientation d'aménagement secteur La neuve rue Tableau orientation d'aménagement secteur La neuve rue


3 b - Tableau orientation d'aménagement secteur La neuve rue Tableau orientation d'aménagement secteur La neuve rue


4 b P.A.D.D. d'Oursel P.A.D.D. d'Oursel


3b ZABA - Tableau d’orientation d’aménagement secteur ZAC de la belle assise ZABA - Tableau d’orientation d’aménagement secteur ZAC de la belle assise


5b ZABA - Le projet d’aménagement de la zone de la belle assise PADD ZABA - Le projet d’aménagement de la zone de la belle assise PADD


Le règlement du P.L.U. Le règlement du P.L.U.