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CR du 04 mars 2002

Le compte rendu de la réunion de conseil municipal du 04 mars 2002

Article mis en ligne le 7 mars 2002
dernière modification le 18 novembre 2015

par Jean-Marie
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
4 MARS 2002

Le quatre mars deux mille deux, à dix-huit heures quarante-cinq les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

PRESENTS : MME LANGLAIS A – MR PYPE D – MR LALY JP – MR DELATTRE Ph
MME PYPE P – MR RIBAUCOURT – MME PREVOST ML – MR BERLY MME VASSEUR B – MR BONVARLET L

ABSENT EXCUSE :

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2001

Le conseil Municipal approuve le compte administratif 2001 présenté par MR VASSELLE présentant les résultats suivants :

Section de fonctionnement : 615 500.54 Frs
Section d’investissement : - 14 550.70 Frs

Service des Eaux : Exploit. : 57 885.42 Frs
Invest. : - 56 740 .52 Frs

C.C.A.S  : 5 303.03 Frs

Le conseil municipal approuve les comptes de gestion du percepteur.

VOTE DU BUDGET 2002 DU CCAS

A l’unanimité, les Conseillers Municipaux ont voté le budget primitif 2002 qui s’équilibre tant en dépenses qu’en recettes comme suit :

Section de fonctionnement

Dépenses………………………………………………………… 1 373.00 €
Recettes………………………………………………………….. 1 373.00 €
VOTE DU BUDGET 2002 DU SERVICE DES EAUX

A l’unanimité, les Conseillers Municipaux ont voté le budget primitif 2002 qui s’équilibre tant en dépenses qu’en recettes comme suit :

Section d’exploitation

Dépenses……………………………………………………….. 20 449.00 €
Recettes………………………………………………………… 20 449.00 €

Section d’investissement

Dépenses………………………………………………………. 14 414.00 €
Recettes………………………………………………………… 14 414.00 €

PRIX DU M3 D’EAU

A l’unanimité, le conseil municipal décide de fixer le prix du m3 d’eau à 1.02 € à compter du 1er juillet 2002.

TOUR DE GARDE ELECTIONS PRESIDENTIELLES

21 AVRIL

08 H 00 - 10 H 30 : MR RIBAUCOURT – MR LALY – MME PREVOST

10 h 30 – 13 h 00 : MR BERLY – MR PYPE D – MR BONVARLET

13 h 00 – 15 h 30 : MME VASSEUR – MME PYPE – MME DELATTRE Martine

15 h 30 – 18 h 00 : MR VASSELLE – MR DELATTRE – MR JOCKNIACK Nicolas

5 MAI

08 H 00 - 10 H 30 : MR RIBAUCOURT – MR LALY – MR DELATTRE

10 h 30 – 13 h 00 : MR BERLY – MR PYPE D – MR BONVARLET

13 h 00 – 15 h 30 : MME VASSEUR – MME PYPE – MME DELATTRE Martine

15 h 30 – 18 h 00 : MR VASSELLE – MME PREVOST – MR JOCKNIACK Nicolas

QUESTIONS DIVERSES

MME VASSEUR demande pourquoi il y a une grande disparité entre la redevance des O.M entre Amiens et Oursel.
MR VASSELLE explique qu’il s’agit d’une taxe avec un taux qui s’applique à la base du foncier bâti, alors qu’à Oursel il s’agit d’une redevance tenant compte de la composition des ménages et du service rendu.
MME VASSEUR informe le conseil que la ville de Beauvais tient à la disposition de la commune un pressoir pour décor floral.
Le pressoir étant de taille importante, MR PYPE fait remarquer que le nombre de fleurs doit être supérieure.
MME PREVOST demande si l’on peut prévoir un ramassage par trimestre pour les personnes qui ne peuvent pas apporter des déchets à la déchetterie de Froissy.
MR BERLY répond que cela a été évoqué lors de la réunion des délégués. Il propose un système d’inscription à la mairie.
MR BONVARLET demande le montant attribué aux décorations de noël.
MR VASSELLE répond qu’il faut attendre le budget primitif, et que cette opération peut s’échelonner sur sept ans.
MR BERLY demande que l’on prévienne la population lorsque l’on met de l’eau de javel dans le réservoir du château d’eau.
MR BERLY demande si l’on peut connaître la quantité de verres récoltés communes par communes.
MR VASSELLE répond que oui au niveau de la CCVBN. Pour les autres communes, il peut u avoir un état comparatif par communautés de communes.
MR BERLY informe le conseil que la Société Horreau a été contactée pour un devis pour un portail à la mare. Ce ne sera pas un portail en bois.
MR BERLY informe le conseil de la nécessité d’investir dans du matériel, un taille-haie, une débroussailleuse et un broyeur de végétaux.
MR VASSELLE trouve pertinent l’achat du broyeur, il propose de mettre un terrain à disposition pour stocker les déchets. Il informe le conseil de la possibilité d’avoir une subvention de l’ADEME pour ce matériel.
MR BERLY demande ce qu’il en est de l’emploi-jeune.
MR VASSELLE l’informe qu’on ne peut pas prolonger le contrat, peut-être l’embaucher en tant que CEC, ou une solution à envisager avec le CAT qui est spécialisé dans les espaces verts.
MR RIBAUCOURT demande que l’on achète un panneau « mairie ».
MR DELATTRE demande à ne plus faire partie du P.L.U.
MR VASSELLE demande si un conseiller serait intéressé. Il est décidé que la commission travaillera à 5 conseillers.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h 35

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