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CR du 14 mars 2003

Le compte rendu de la réunion de conseil municipal du 14 mars 2003

Article mis en ligne le 17 mars 2003
dernière modification le 19 novembre 2015

par Jean-Marie
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
14 mars 2003

Le quatorze mars deux mille trois, à vingt heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

PRESENTS : MR PYPE D – MR LALY JP – MR DELATTRE Ph
MME PYPE P – MR RIBAUCOURT – MME PREVOST ML – MR BERLY MME VASSEUR B – MR BONVARLET L

ABSENTE : MME LANGLAIS A

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.
MME VASSEUR fait remarquer que lors du passage des éboueurs, les bacs sont durement manipulés.
Concernant la mare, MR VASSELLE propose de profiter de la réunion de la commission des chemins pour demander à la DDE des conseils concernant l’étanchéité, il faudra peut-être prévoir cela au budget primitif et faire une demande de subvention.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2002

Le conseil Municipal approuve le compte administratif 2001 présenté par MR VASSELLE présentant les résultats suivants :

Section de fonctionnement : 116 282.30 €
Section d’investissement : - 19 312.02 €

Service des Eaux : Exploit. : 12 236.43 €
Invest. : - 1 115.69 €

C.C.A.S  : 935.15 €

Le conseil municipal approuve les comptes de gestion du percepteur.

CHANGEMENT DELEGATION CCAS

Le conseil décide de nommer MME PREVOST responsable de la commission du CCAS en remplacement de MME LANGLAIS.
RE NOUVELLEMENT CONTRAT DE TRAVAIL

Le conseil décide de renouveler le contrat de Mme Dangoisse pour une durée de un an et d’augmenter ses heures. Passage de 26 heures à 30 heures par mois.

Concernant la salle polyvalente, MR BERLY expose le problème de l’électricité dans la salle car absence de disjoncteur ce dernier se trouvant dans la mairie. Il propose d’y mettre des disjoncteurs à la place des fusibles.
Il souhaite également que les états des lieux de la salle se fassent durant les horaires de Mme Dangoisse à savoir le vendredi à 17 h 45. De même qu’il ne sera plus question de déranger les employés après leur temps de travail pour de la vaisselle oubliée, ou pour des tables supplémentaires.

EMPLOI-JEUNE

Au vu de la fin de contrat de l’emploi-jeune, du travail d’entretien de la commune et du passage aux 35 heures, le conseil décide de créer un poste d’agent d’entretien et d’y nommer Christophe Barbier, comme stagiaire pendant un an.

PLAN TOPOGRAPHIQUE

Le conseil, après avoir pris connaissance des 3 propositions, décide de choisir l’entreprise
A E T, afin d’effectuer des plans topographiques afin de terminer les travaux d’aménagement d’Oursel.

TRAVAUX EGLISE

MR VASSELLE fait lecture du devis de Mr Legendre, architecte. Une demande de subvention sera faite au conseil général et auprès de la DRAC.

PLOMB

MR PYPE D fait lecture de plusieurs courriers concernant le recensement des canalisations en plomb. Il fait lecture du projet d’arrêté du préfet.
MR VASSELLE rappelle au conseil la demande des pompiers, à savoir l’achat de 20 mètres de tuyaux.

ASSAINISSEMENT

MR VASSELLE fait lecture de la DDAS concernant le schéma directeur d’assainissement. Il reste à délimiter sur le territoire de la commune, les zones d’assainissement collectif, non collectif, et les zones présentant des problèmes d’écoulement d’eaux pluviales. Il est décidé de contacter la DDAF et de réaliser ce zonage.

PISCINE

MR VASSELLE informe le conseil sur le projet piscine. Elle serait implantée à Breteuil. Prix : 6 millions d’euros.
AUTORISATION DE POURSUITES

Sur la demande de Me Thiebaut, percepteur, le conseil décide d’accorder une autorisation permanente et général de poursuites par voie de commandement. Il détermine le seuil, à partir duquel les poursuites doivent être exercées, à 10 € pour les commandements et 25 € pour les saisies.

QUESTIONS DIVERSES

MME VASSEUR soulève le problème de la vitesse excessive dans le lotissement.
MR VASSELLE demande que l’on relève le numéro d’immatriculation.
MR BERLY informe le conseil qu’il a demandé un devis pour l’achat d’un échafaudage auprès de Point Vert.
Il propose l’achat d’un portable à carte pour Didier. Coût : 15 € tous les 2 mois. Le conseil donne son accord.
Il demande aussi que l’on assermente Didier.
Il demande que Mr Vasselle intervienne auprès du Président du Conseil Général afin d’effectuer un marquage au sol (ligne discontinue) sur la RD 510.
MR DELATTRE fait remarquer le non respect des barrières de dégel, le non respect des stationnement.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23 h 00

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