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CR 9 sept 2004

Le compte rendu de la réunion de conseil municipal du 09 septembre 2004

Article mis en ligne le 12 septembre 2004
dernière modification le 9 décembre 2015

par Jean-Marie
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

9 SEPTEMBRE 2004

Le neuf septembre deux mille quatre, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain,Maire.

PRESENTS : MR PYPE D – MR DELATTRE Ph - MR RIBAUCOURT – MR BERLY - MME VASSEUR B – MR BONVARLET L – MME PYPE P

ABSENTS EXCUSES : MME PREVOST – MR LALY

ABSENTE : MME LANGLAIS A

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

Une nouvelle demande d’abribus sera envoyée au Conseil Général.

MR DELATTREdemande s’il y a eu des demandes d’autorisation de faire du feu de déposer en mairie.

MR PYPErépond que des demandes orales ont été faites.

MRDELATTREdemande que l’on fasse attention au vent. (problème d’enfumage du voisinage)

MR BERLYdemande s’il est possible de mettre le véhicule à la disposition des personnes pour amener les déchets à la déchetterie.

MR VASSELLEpropose d’interroger l’UMOau sujet de l’incinération des déchets verts.

P.L.U

MR VASSELLEinforme le conseil de la tenue de l’enquête publique et de la nomination du commissaire enquêteur.

AMELIORATION DU CADRE DE VIE

MR VASSELLEinforme le conseil que la DDE doit effectuer ledossier d’appel d’offre. Le conseil soulève les problèmes de stationnement d’Oursel.

On propose de renforcer le chemin du tour de ville jusqu’à la limite de la propriété de Mme Thomas.

MR MASSE et MR DESCHAMPS de la DDE présentent le dossier aux membres duconseil.

DELIBERATION « CREATION OU AMENAGMENT ET ENTRETIEN DE LA VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide de donner son accord à la proposition de la Communauté de Communes consistant à étendre ses compétences en matière de « Création ou aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire », décide de donner son accord à la définition de l’intérêt communautaire, reconnaissant la voie d’accès au Parc d’Activités communautaire de la Belle Assise, diteChaussée Brunehaut, comprise entre la RD 151 et la RD 510.

MR VASSELLEprésente l’estimation faite par les domaines du terrain de la décharge. Celle-ci est estimée à 600 €. Donc le montant de la vente pour la Commune de Puy la Vallée estde 300 €. LE conseil donne son accord.

MODIFICATION TAXES

Suite au courrier de la direction des services fiscaux de l’Oise, le conseil décide de modifier la taxe du foncier non bâti et de la taxe professionnelle comme suit :

Taxe foncière (non bâti) :45.94 %

Taxe professionnelle : 5.74 %

DEVIS SAGEA

Suite au problème rencontré sur le réseau d’eau, la SAGEA a fait une proposition pour la mise en place d’un équipement de télésurveillance par transmetteur téléphonique avec carte vocale. Le montant s’élève à 6506.24 € TTC. Une demande de subvention sera déposée auprès du conseil général et du SMOP.

TRAVAUX EGLISE

MR VASSELLEprésente au conseil le devis de Mr Legendre, architecte, concernant les travaux de la façade de l’église. Le devis s’élève à 100 064 € TTC, subventionné à 75 % par le Conseil Général.

THERMOSTATS ECOLE

MR PYPEprésente aux membres du conseil, le devis établi par Mr Pingliez, chauffagiste, concernant le remplacement des thermostats de l’école. Le devis s’élève à 1226.79 € TTC.

QUESTIONS DIVERSES

MME VASSEURdemande si les nouveaux poteaux sont garantis car 5 candélabres sont dégradés et rouillés au lotissement

MR VASSELLEpropose de faire un courrier au SE 60.

MME VASSEURdemande que soient ramassés les papiers et les verres parles cantonniers quand ils tondent.

MR BERLYrépond qu’il leur est difficile de tondre et de ramasser en même temps les papiers.

MME VASSEURfait remarquer que des poules font des dégâts dans les massifs de fleurs.

MR PYPErépond que ce problème va être réglé..

MR RIBAUCOURTfait remarquer qu’il y a eu des problèmes au moment de la moisson dans la zone avec les filets de protection des végétaux. Il fait part des passages de transporteurs qui cherchent la ZAC(Problème d’adresse).

MR VASSELLEpropose de contacter Easy Logistique.

MR BONVARLETdemande qu’un passage piéton soit installé au niveau de l’abribus.

MRVASSELLEpropose de contacter Mr Ludman.

MR BERLYdemande que faire des déchets faire de la commune.

MR VASSELLEpropose d e mettre à disposition une parcelle à la commune mais à aménager. (clôturer) Il soulève le problème du volume car il faudra le faire pour tout le monde. Il propose d’étudier les cas difficiles.

MME VASSEURrappelle que Mr Davoust devait venir pour voir les aménagements au lotissement.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h 55

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