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CR du 16 mars 2001

Le compte rendu de la réunion de conseil municipal du 16 mars 2001

Article mis en ligne le 19 mars 2001
dernière modification le 29 novembre 2015

par Jean-Marie
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

16 MARS 2001

Le seize mars deux mille un, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 11 mars 2001 se sont réunis dans la salle polyvalente sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-10 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales

PRESENTS : MME LANGLAIS A – MR PYPE D – MR LALY JP – MR DELATTRE Ph

MME PYPE P – MR RIBAUCOURT – MME PREVOST ML – MR BERLYMME VASSEUR B – MR BONVARLET L

La séance a été ouverte sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installé MM(Mmes) RIBAUCOURT Claude – LANGLAIS Annick – LALY Jean-Paul – VASSELLE Alain – PYPE Pascale – PREVOST Marie-Louise –PYPE Denis – BERLY Jean-Marie – VASSEUR Brigitte – BONVARLET Laurent - DELATTRE Philippe dans leur fonction de conseillers municipaux.

Mr RIBAUCOURTClaude, le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence. Le conseil a choisi pour secrétaireMr PYPEDenis.

ELECTION DU MAIRE

Le président, après avoir donné lecture des articles L 2122-4, L 2122-7 etL 2122-8 du Code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L 2122-4 et L 2122-7 du Code général des collectivités territoriales.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11

A déduire 1

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés10

Majorité absolue6

Ont obtenu :

Mr VASSELLE Alain huit voix (8)

Mr DELATTRE Philippe une voix (1)

Mr RIBAUCOURT Claude une voix (1)

Mr VASSELLE Alainayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, élu Maire, à l’élection du premier adjoint.

Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne11

A déduire0

Reste, pour le nombre des suffrages exprimés11

Majorité absolue6

Ont obtenu :

Mr PYPE Denis neuf voix (9)

Mr DELATTRE Philippe deux voix (2)

MR PYPE Denisayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.

COMPOSITION DES COMMISSIONS

COMMISSION DES CHEMINSCOMMISSION DES BATIMENTS

  • MR PYPE D- MR PYPE D
  • MR BONVARLET L- MR DELATTRE Ph
  • MR BERLY JM- MR LALY JP
  • MR LALY JP- MME PREVOST ML
  • MR DELATTRE Ph- MME LANGLAIS A
  • MR RIBAUCOURT C- MME VASSEUR B
  • MME PYPE P

COMMISSION D’APPEL D’OFFRECOMMISSION DES FETES

  • MR PYPE D- MR PYPE D
  • MR DELATTRE Ph- MR BONVARLET L
  • MR LALY JP- MME LANGLAIS A
  • MR RIBAUCOURT C- MME PREVOST ML
  • MR BERLY JM- MR BERLY JM
  • MME PYPE P

COMMISSION DU FLEURISSEMENTCOMMISSION DU C.C.A.S

  • MME VASSEUR B- MR PYPE
  • MR PYPE D-MR DELATTRE Ph
  • MR DELATTRE Ph- MME VASSEUR B
  • MME PREVOST ML- MR RIBAUCOURT C
  • MR BERLY JM- MME PREVOST ML
    - MME LANGLAIS A

- MME PYPE P

COMMISSION DU P.O.S

  • MR RIBAUCOURT C
  • MR PYPE D
  • MR LALY JP
  • MME VASSEUR B
  • MR DELATTRE Ph
  • MR BERLYJM
  • MME PREVOST ML

SYNDICAT D’ELECTRIFICATION

CREVECOEUR :Titulaire{{}} : MR BERLY JM

Suppléants : MR DELATTRE Ph

MR LALY JP

BEAUVAIS NORD : Titulaires : MR PYPE D

MME PREVOST ML

Suppléants : MME VASSEUR

MMEPYPE P

DELEGUES

{{}} TITULAIRES SUPPLEANTS
S I V O M MR VASSELLE A MR PYPE D
COMMUNAUTE DE COMMUNES MR VASSELLE MR PYPE D
SIVS MR PYPE DMR LALY JP MR BONVARLET

Responsables de commissions

MR DELATTRE Ph : Bâtiments, chemins, salle polyvalente

MR BERLY JM : Employés communaux

MME LANGLAIS A : C.C.A.S

MME VASSEUR : Fleurissement

MR BONVARLET : Fête

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19 h 50

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