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CR du 21 septembre 2006
Article mis en ligne le 26 septembre 2006
dernière modification le 6 mars 2016

par Jean-Marie
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

21 SEPTEMBRE 2006

Le vingt et un septembre deux mille six, à dix-huit heures trente les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

PRESENTS : MR PYPE D – MR DELATTRE Ph - MR RIBAUCOURT – MR BERLY - MME VASSEUR B – MME PREVOST – MME PYPE

EXCUSE : MR LALY JP

ABSENT : MME LANGLAIS A

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

MR DELATTRE présente un devis concernant la porte du bâtiment d’Oursel : 2254.46 TTC.

MR VASSELLE informe le conseil qu’un petit local sera installé sur le terrain de Louis Marchand.

Il sera demandé une subvention au conseil général et auprès de l’état pour financer le remplacement de la porte.

Un devis sera demandé à Mr Pingliez concernant la porte du château d’eau.

MME VASSEUR informe le conseil que le jury régional de fleurissement suggère de peindre le château d’eau.

MR RIBAUCOURT demande si le dossier « décharge » est réglé.

MR VASSELLE répond par l’affirmative.

MR VASSELLE informe le conseil du passage de la gendarmerie afin de constater les éventuelles infractions de stationnement.

MR RIBAUCOURT fait remarquer que des arbres sont à élaguer.

MR VASSELLE informe le conseil que l’UTD a procédé à l’entretien des haies.

MR DELATTRE fait remarquer que les haies ont été taillées trop bas.

MR DELATTRE présente un devis concernant la pose des rideaux verticaux sur les fenêtres de l’école : 2511.25 TTC. Le conseil donne son accord, une décision modificative sera prise.

Une demande de subvention sera faite auprès du conseil général et de l’état.

MR BERLY demande ce qu’il en est de la demande d’aménagement concernant la circulation.

MR VASSELLE répond qu’il n’a pas eu le temps de s’en occuper.

Une réunion de la commission des chemins sera provoquée.

PRIX M3 D’EAU

Le Conseil Municipal décide de fixer le prix du m3 d’eau à 1.70 € à partir du 1er janvier 2007. Deux abstentions.

MR VASSELLE informe le conseil que la DDA a effectué une étude sur le renforcement du réseau et de la pose d’un compteur pour détecter d’éventuelles fuites, afin de pallier aux problèmes d’alimentation en eau au lotissement eu au foyer.

Cette étude a un coût. Deux propositions de tarifs sont faites.

Les branchements en plomb seront examinés.

MR DELATTRE demande qu’une note soit distribuée afin de faire prendre conscience aux administrés d’être attentifs aux consommations d’eau.

OAT

Le conseil décide de reconduire le placement des OAT pour une période de 10 ans.

QUESTIONS DIVERSES

MME PREVOST demande que le budget passe à 32 €.

MME VASSEUR s’étonne de na pas avoir les résultats du fleurissement.
MR VASSELLE l’informe du maintien des 3 fleurs.

MME VASSEUR s’interroge sur les suites de la plainte concernant les dégradations de la porte de l’église.

MR VASSELLE répond que le dossier suit son cours.

MME VASSEUR demande si l’aide au fuel sera reconduite.

MR VASSELLE répond que cela ne dépend pas de la commune.

MR BERLY interpelle le conseil sur les illuminations de noël.

MR PYPE l’informe qu’il n’y a pas eu d’acquisition.

MR VASSELLE interroge les membres du conseil quant à une éventuelle pose d’illumination.

MR DELATTRE demande qui va poser les décorations.

MR VASSELLE soulève le problème de la nacelle.

MR VASSELLE propose d’informer les habitants que pour des questions de sécurité, il n’y aura pas de décorations de noël cette année.

Il propose de faire une réunion publique avant la fin de l’année.

MR BERLY demande, pour des questions de sécurité, que la commune prévoit une installation de javelisation automatique. Cela éviterait de monter plusieurs fois au château.

MR BERLY fait part de son mécontentement suite à la taille des haies sur la RD 510.

MR VASSELLE propose de faire un courrier à l’UTD.

MR DELATTRE sollicite l’achat d’une poubelle pour la salle polyvalente (150 l).

MR DELATTRE demande que soit prévu une rampe pour aider les employés à monter la tondeuse dans le véhicule.

MR VASSELLE propose d’acheter une remorque.

MR PYPE demande de prévoir de la place pour le matériel communal car il n’a plus de place.

MR BERLY demande ce qu’il en est du dossier « éoliennes ».

MR VASSELLE répond que la CCVBN doit se prononcer sur un plan éolien.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19 h 00

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