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CR du 07 décembre 2007

Le CR de la réunion de conseil municipal du 07 décembre 2007

Article mis en ligne le 14 décembre 2007
dernière modification le 28 mars 2016

par Jean-Marie
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

7 DECEMBRE2007

Leseptdécembredeux millesept, à dix-huitheurestrenteles membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

PRESENTS : MR PYPE D – MR RIBAUCOURT – MR BERLY - MME VASSEUR B – MME PREVOST– MR LALY JP –

ABSENTS EXCUSES :MR DELATTRE Ph – MME PYPE P

ABSENTE : MME LANGLAIS A

Le conseil approuve le PV de la dernière réunion.

PRIX DU M3 D’EAU

MR VASSELLEconfirme auxconseillers le changement de bassin, la commune dépend désormais de l’agence Artois-Picardie.

Le Conseil Municipal décide de fixer le prix du m3 d’eau à 1.90 € à partir du 1er janvier 2008. (1 voix contre et une abstention).

MR VASSELLEinforme le conseil d’une nouvelle réglementation concernant les déchets verts et les encombrants.

NOMINATION DE L’AGENT RECENSEUR ET COORDONNATEUR

Mr Grenier est nommé agent recensement et coordonnateurde l’enquête de recensement.

CONVENTION DDE

Le conseil municipal autorise Mr le Maire à signer la convention de mise à disposition entre l’Etat et la Commune pour l’instruction des autorisations d’urbanisme.

CONSEIL EN PREVENTION DES RISQUES AU TRAVAIL

Le Conseil Municipal décide d’adhérer la commune au service « Conseil en prévention des risques au travail » proposé par le Centre de gestion de l’Oise, et déclare que les effectifs sont de trois agents (tous statuts confondus).

SUBVENTION CLOCHETON

Au vu du devis réactualisé, il sera demandé au Conseil Général un complément de subvention et une demande se subvention auprès de l’Etat.

POINT SUR LES TRAVAUX

Des problèmes de sécurité, suite à la construction d’un pavillon à l’entrée du village génèrent des travaux de busage qu’il faudra recouvrir de terre végétale. Mr Vasselle propose de fournir des pavés pour l’entrée du pavillon.

MR BERLYinforme le conseil que l’entrée de Mme Pype n’est pas pavée.

MR VASSELLEen informera la SA HLM.

MR VASSELLEfait lecture des devis établis par la DDE concernant des aménagements de sécurité dans le village.

QUESTIONS DIVERSES

MR BERLYinforme le conseil de la pose de guirlandes électriques (30 w).

MR BERLYfait le compte-rendu de la réunion sur le haut débit. Il faudrait trouver 40 abonnés pour accéder au haut débit. Il propose de faire un courrier à la commune de Francastel pour tester les lignes de tous les abonnés et noter ceux qui n’ont pas accès à l’ADSL.

MR PYPEdemande d’abattre les bouleaux sur le place d’Oursel.
MR RIBAUCOURTrappelle que les noyers dans la vallée Saint Nicolas sontmorts.
MR VASSELLEenvisage de les remplacer.

MR RIBAUCOURTfait part de son opposition quant au déplacement du calvaire du cimetière.

Il est décidé de surseoir aux travaux d’abaissement du mur d’entrée pour mettre en valeur la façade et leparvis et de laisser le calvaire là où il est.

Concernant les vitraux nord et sud, il est demandé qu’ils soient protégés.

MR LALYinforme le conseil que les poubelles du foyer se répandent sur la route.
MR BERLYse propose de leur signaler.

Le conseil municipal donne son accord pour modifier le PLU en autorisant la pose de panneaux solaires

MR PYPEinforme le conseil d’une indemnisation de 50 €, suite au cambriolage de la salle, qui sera versée sur le CCAS.

L’ordre du jour étantépuisé la séance est levée à19h45

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