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CR du 22 février 2008

Le CR de la réunion de conseil municipal du 22 février 2008

Article mis en ligne le 28 février 2008
dernière modification le 28 mars 2016

par Jean-Marie
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

22FEVRIER 2008

Levingt-deuxfévrierdeux millehuit, à dix-neufheures trente les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

PRESENTS : MR PYPE D – MR DELATTRE Ph - MR RIBAUCOURT – MR BERLY - MME VASSEUR B – MME PREVOST– MR LALY JP

ABSENTE EXCUSEE : MME PYPE P

ABSENTE : MME LANGLAIS A

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

Le conseil Municipal approuve le compte administratif 2007présenté parMR VASSELLEprésentant les résultats suivants :

Section de fonctionnement : 100 597.69€

Section d’investissement : 2 381.44€

Service des Eaux : Exploit. : 52 828.59€

Invest. : 5 822.70€

C.C.A.S : 901.96€

Le conseil municipal approuve les comptes de gestion du percepteur.

COMPETENCE « PROMOTION, COORDINATION ET MISE EN ŒUVRE D’UN PROJET COMMUN DE GESTION DES EAUX CONTRACTUALISE AVEC L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE. »

MR VASSELLEexpose au Conseil municipal la nécessité de modifier lacompétence « Promotion, coordination et mise en œuvre d’un projet commun des eaux contractualisé avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie »

Le Conseil, après en avoir délibéré, décide :

  • de modifier la compétence en intégrant l’Agence de l’Eau Artois-Picardie
  • Nouvelle compétence : « Promotion, coordination et mise ne œuvre d’un projet commun de gestion des eaux contractualisé avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie et l’Agencede l’Eau Artois-Picardie »

INDEMNITES ELECTIONS

Le Conseil Municipal décide d’attribuer une indemnité d’élection au secrétaire de mairie.

TOUR DE GARDE ELECTIONSMUNICIPALES DU 9 MARS

08 H 00 :MR RIBAUCOURTMR LALYMME PREVOST

10 h 30 :MME PYPEMR PYPE

13 h 00MME VASSEUR

15 h 30MR DELATTREMR VASSELLEMR BERLY

QUESTIONS DIVERSES

MME VASSEURinforme le conseil d’une coupure d’eau.

MR PYPEsuppose que cela était lié à l’incendie qui a nécessité un pompage d’eau important.

MR BERLYinforme le conseil que les habitants de Francastel ont tous le haut débit.

MR VASSELLEpropose de faire un courrier au président du Conseil général relatif à l’accès au haut débit dans la commune.

MR PYPEfait lecture du devis de la société Serv’Oise pour l’abattage des arbres d’un montant de 519.06 €

MR BERLYdemande s’il y a eu cambriolage dans le logement de l’école.
MR PYPErépond par la négative, signale que la porte de derrière était ouverte ainsi que la porte du jardin.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à20h15

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