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CR du 14 mars 2008

Le CR de la réunion de conseil municipal du 14 mars 2008

Article mis en ligne le 21 mars 2008
dernière modification le 28 mars 2016

par Jean-Marie
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

14MARS 2008

Lequatorzemars deux millehuit, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du09mars 2008se sont réunis dans la salle polyvalente sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-10 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales

PRESENTS : MMEGUIGNARD A – MR PYPE D – MR LALY JP –

MMECUEGNET F– MRBRARD M– MMEHEYVAERT S– MR BERLYMMEROBACHE N– MRPYPE S

ABSENT EXCUSE :MR DELATTRE P (qui a donné pouvoir à MR PYPE D)

La séance a été ouverte sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installé MM(Mmes)BERLY Jean-Marie -BRARD Michel–CUEGNET Florence–DELATTRE Philippe–GUIGNARD Anne–HEYVAERT Sandrine–LALY Jean-Paul–PYPE Denis–PYPE Stéphane–ROBACHE Nadège–VASSELLE Alaindans leur fonction de conseillers municipaux.

MrBRARD Michel, le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence. Le conseil a choisi pour secrétaireMr PYPEStéphane.

ELECTION DU MAIRE

Le président, après avoir donné lecture des articles L 2122-4, L 2122-7 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L 2122-4 et L 2122-7 du Code général des collectivités territoriales.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11

A déduire 1

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés10

Majorité absolue6

Ont obtenu :

Mr VASSELLE Alaindixvoix (10)

Mr VASSELLE Alainayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, élu Maire, à l’élection du premier adjoint.

Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne11

A déduire1

Reste, pour le nombre des suffrages exprimés10

Majorité absolue6

Ont obtenu :

Mr PYPE Denisdixvoix (10)

MR PYPE Denisayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.

ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, élu Maire, à l’élection du deuxième adjoint.

Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne11

A déduire1

Reste, pour le nombre des suffrages exprimés10

Majorité absolue6

Ont obtenu :

Mr BERLY Jean-Mariedixvoix (10)

MRBERLY Jean-Marieayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été

Immédiatement installé.

COMPOSITION DES COMMISSIONS

COMMISSION DES CHEMINSCOMMISSION DES BATIMENTS

  • MR PYPE D- MRBRARD M
  • MRBRARD M- MR DELATTRE Ph
  • MR BERLY JM- MR LALY JP
  • MR LALY JP- MMEGUIGNARD A
  • MR DELATTRE Ph- MMEROBACHE N
  • MME ROBACHE N- MMEHEYVAERT S
  • MR PYPE S- MR BERLY JM

COMMISSION D’APPEL D’OFFRECOMMISSION DES FETES

  • MR PYPE D- MR PYPE D
  • MR DELATTRE Ph-MME ROBACHE N
  • MRBRARD M- MMECUEGNET F
  • MME GUIGNARD
  • MR BERLY JM
  • MR PYPE S

COMMISSION DU FLEURISSEMENTCOMMISSION DU C.C.A.S

  • MMEGUIGNARD A- MR PYPED
  • MR PYPE D-MME HEYVAERT S
  • MR DELATTRE Ph- MMEGUIGNARD A
  • MME HEYVAERT-MME CUEGNET F
  • MR BERLY JM

COMMISSION DUP.L.U

  • MRPYPE S
  • MR PYPE D
  • MR LALY JP
  • MMECUEGNET F
  • MRBRARD M
  • MR BERLY JM

SYNDICAT D’ELECTRIFICATION :

BEAUVAIS NORD : Titulaires : MR PYPE D

MR BRARD M

Suppléants :MR BERLY JM

MMEGUIGNARD A

DELEGUES

{{}} TITULAIRES SUPPLEANTS
S I V O M MR VASSELLE A MR PYPE D
COMMUNAUTE DE COMMUNES MR VASSELLE MR PYPE D
SIVS MRBERLY JMMR LALY JP MME ROBACHE NMME HEYVAERT S
ADICO MRBERLY JM MR PYPE S

Responsables de commissions

Mr Le maire demande aux conseillers de réfléchir sur une éventuelle délégation que ceux-ci voudrait prendre.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à20h00

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