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CR du 23 mai 2008

Le CR de la réunion de conseil municipal du 23 mai 2008

Article mis en ligne le 30 mai 2008
dernière modification le 28 mars 2016

par Jean-Marie
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

23 MAI 2008

Levingt-trois maideux millehuit, à dix-neufheures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

PRESENTS : MR PYPE D – MR DELATTRE Ph - MRBRARD M– MR BERLYJM–

MMEGUIGNARD A– MMEHEYVAERT S– MR LALY JP – MMECUEGNET F –

MR PYPE S – MME ROBACHE N

ABSENT :

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

MR DELATTRE Pinterpelle le conseil sur le relevé d’eau. Il est décidé que les augmentations du prix de l’eau se feront dorénavant les 1ermai et 1ernovembre de l’année.

MR PYPE D et MME VEYSprésentent les activités du Centre Social aux membres du Conseil Municipal.

CCVBN 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de donner son accord à la proposition de la Communauté de Communes consistant à modifier l’article 7 des statuts de la Communauté de Communes comme suit : « Le Conseil élit parmi ses membres un bureau composé de 22 membres dont un président et 7 vice-présidents. »

CPI 

Dans le cadre des élections des représentants du personnel au Comité Consultatif Communal des Sapeurs-Pompiers Volontaires, le conseil a désigné les membres suivants pour représenter la commune.

Représentants de la collectivité

TitulairesSuppléants
Mr VASSELLE AlainPrésident PYPE Denis
Mr BERLY Jean-Marie MR LALY Jean-Paul
Mr DELATTRE Philippe MR PYPE Stéphane
MME HEYVAERT Sandrine MME GUIGNARD Anne

DELEGATIONS :

Fleurissement :MME HEYVAERT

CCAS :MME GUIGNARD

Fête :MME CUEGNET

Bâtiment :MR DELATTRE

Chemin :MR BRARD

Employés :MR BERLY

MR VASSELLEdemande deux volontaires pour assister aux réunions du SIVOM concernant les adolescents et les actions à mettre en place.

MMES GUIGNARD et HEYVAERTfont part de leur intérêt pour cette proposition.

OUVERTURE DES COMMISSIONS AUX ADMINISTRES 

Fêtes :Fleurissement :

Mr CUEGNET NMme VASSEUR B

Mr ROMET TMelle FLENER

Mr NOBIS JMme POYET C

Mme NOBIS F

Mr POULLETTE M

Mme DELATTRE M

Melle NOBIS C

RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE L’ASSOCIATION FONCIERE

MR VASSELLEfait lecture du courrier de la DDAF demandant de proposer 5 propriétaires pour renouveler l’association foncière, autres que ceux proposés par la Chambre d’Agriculture. Le conseil propose :

  • Mr MIGNOT Daniel
  • Mme VASSELLE Monique
  • Mr MARTIN François
  • Mr PYPE Denis
  • Mr CARPENTIER Guy

La DDAF procédera à la désignation du nouveau bureau.

JUGEMENT SUITE AU VOL

MR PYPEfait l’historique de l’effraction commise dans la salle polyvalente et informe le conseil des conclusions de la grosse du tribunal. Le conseil décide d’aller jusqu’au bout et de faire régler l’amende à ceux qui ne l’ont pas encore réglée.

SURPRESSEUR

MR BRARDfait le compte rendu de la réunion avec VEOLIA. L’installation des ces surpresseurs évitera les coups de bélier d’une part, et ce sera mieux pour les administrés habitants aux extrémités du village d’autre part.

Cela ne fragilisera pas le réseau.

MR BRARDsouligne qu’il faut voir sur le long terme.

Dans un premier temps ilseraprocéder à l’appel d’offre et dans un deuxième faire les demandes de subvention.

Le conseil confirme l’installation des surpresseurs.

MR VASSELLEdemande que l’on tonde à la Grange.MR BERLYlui répond que cela a été fait.

QUESTIONS DIVERSES

MME ROBACHEdemande des précisions sur le dossier de l’eau et assainissement.

MR VASSELLElui répond que le dossier « eau » est en stand by sur la mise au norme faute de moyens financiers (25 % au lieu de 60 %). Il précise qu’une liste de communes prioritaires a été établie. Concernant l’assainissement, il l’informe que l’assainissement individuel a été retenu pour des questions de coût. Il y a une possibilité de changer mais une autre étude devra être effectuée si on veut aller vers le collectif.

MR BRARDpropose de s’associer avec les communes de Francastel et Puits la Valléepour faire du collectif.
MR VASSELLEpropose lors d’une prochaine réunion d’inviter Melle MAINKA de la CCVBN et Mr COPEAUX de la DDA puis d’organiser une réunion avec les maires des autres communes.

MR BERLYinforme le conseil de l’installation d’un nouveau téléphone-fax.
MR VASSELLEinforme le conseil d’une réunion le 27 juin à 9 h 30 avecFrance Télécom à Froissy.

MR BERLYprésente un devis, établi par la Société Dumont, concernant l’achat d’une élagueuse et d’un taille haie, d’un montant de 1234 € TTC ; ainsi que le devis de SEDI concernant l’achat d’une vitrine d’un montant de 700 €. Le conseil donne son accord.

MME HEYVAERTremercieMR PYPEetMR BERLYpour leur aide. Présentation des devis pour l’achat de pergola et de jardinières en bois. (73 € la pergola)

MME HEYVAERTinforme au conseil du problème de gouttière au foyer.
MR VASSELLEl’a signalé.

On demande la pose de pavés devant le pavillon de Mme Pype.

MR PYPE Drépond que cela prévu avec la SA HLM.

MR DELATTREinforme le conseil de la nécessité de changer de réfrigérateur. Il présente le devis établi par la Société SMAF d’un montant de 2100 € ainsi que le devis pour l’achat d’une desserte d’un montant de 260 € qui serait louée. Le conseil donne son accord.

MR DELATTREprésente deux devis de Mr Sauvage concernant des travaux de couverture au bâtiment à pompe d’un montant de 7500 € et du remplacement de la porte de l’atelier de

1313 €.

Le conseil donne son accord,une demande de subvention sera déposée auprès de l’état.

MR VASSELLEinforme le conseil qu’il a demandé à Mr Davoust de proposer un architecte urbaniste pour le projet d’ensemble immobilier.

On signale que des haies sont à tailler dans le chemin entre Mr Mignot et Mr Waquet.

MR BERLYdemande de prendre un arrêté pour interdire la circulation de quads dans les tours de villeet n’autoriser la circulation de véhicules motorisés qu’aux riverains.

MR BRARDs’interroge sur l’organisation du 14 juillet.

MR VASSELLElui répond que la commission des fêtes se réunira afin d’établir le programme. La commission se réunira le samedi 14 juin à 9 h 00.

MR BRARDinforme le conseil d’un concert qui aura lieu à Crévecoeur le 21 juin à 20 h 30.

MR PYPE Sdemande de prévoir une date afin de faire le point sur les chemins. Il est décidé de se réunir le samedi 14 juin à 10 h 00.

MR LALYinforme le conseil du stationnement dans la rue des véhicules du foyer.MRBERLYen parlera à Mme Frison.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21h20

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