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CR du 19 décembre 2008

Le CR de la réunion de conseil municipal du 19 décembre 2008

Article mis en ligne le 30 décembre 2008
dernière modification le 28 mars 2016

par Jean-Marie
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

19 DECEMBRE2008

Ledix-neufdécembredeux millehuit, à dix-neufheures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

PRESENTS : DELATTRE Ph -BRARD M–BERLYJM–HEYVAERT S–PYPE S –ROBACHE N-CUEGNET F-PYPE D-LALY JP-GUIGNARD A

ABSENTS EXCUSES :

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

MrBRARDtrouve que le PV manque de précision.

SOUSCRIPTION AU C.O.S :

Monsieur Le Maire présente la proposition de convention avec le Comité des Œuvres Sociales du Personnel Territorial de l’Oise – C.O.S 60 – en vue de faire bénéficier le personnel de la commune de prestations d’actions sociales ne constituant pas un complément de rémunération.

En contrepartie, la collectivité s’engage à régler une cotisation fixée à 0.77 % de la masse salariale brute inscrite aux articles 6411 et 6413 à laquelle s’ajoute la masse des CEC, des emplois jeunes et des apprentis inscrits aux articles 6416 et 6417 du dernier compte administratif connu, avec un plancher minimum de 110 € annuel par agent pour une durée de travail ≤ 20 h/ Semaine ou 139 € annuel par agent pour une durée de travail > 20 h/Semaine et un maximum de 175 € par agent et par an.

Pour les retraités, la cotisation est fixée à 75 € par adhérent et par an.

Le Maire propose au Conseil Municipal d’adhérer au Comité des Œuvres Sociales Territoriales et Interterritoriales dans les conditions susvisées en faveur du personnel actif et des retraités.

Le Conseil Municipal après s’être fait donner toutes les explications nécessaires, vote son accord et autorise le Maire à signer la convention déterminant les droits et obligations des deux parties, charge au Maire de l’ exécution de la présente délibération dont une ampliation sera transmise à Monsieur le Préfet et au Président du C.O.S 60.

DECISION MODIFICATIVE :

Le Conseil décide un virement de crédits de 7 912,00 qui se réparti comme suit :

- 400 € pour l’achatd’une motobineuse,

- 7512 € pour les travaux de réfection de toiture du bâtiment à pompe.

Concernant les travaux de toiture,MrBRARDdemande si l’entreprise avait été désignée.MrVASSELLErépond qu’il avait été décidé de prendre l’entreprise la moins disante en l’occurrence la Société Delaruelle (voir silachatière etlestuyauxde force pour le dauphinsontprévus).

MrBERLYinforme le conseil que la commune est proposée pour une 4èmefleur.

Les arbustes seront arrachés et la terre sera labourée.

Un accord a été pris avec la mairie de Beauvais pour acquérir des plants de la jardinerie. Un projet de convention avec la commune de Beauvais est à l’étude.

AUTORISATION A SIGNER LE MARCHE DES SURPRESSEURS :

Monsieur Le Maire indique aux membres présents que la réalisation des travaux citée en objet à fait l’objet d’une procédure adaptée.

Après examen des offres reçues, Monsieur Le Maire propose de passer un marché avec la Société SEAO pour un montant de 62 100 € HT.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

prend note du montant de l’offre de la Société SEAO pour un montant de 62 100 € HT,

Autorise Monsieur Le Maire à signer le marché et l’ensemble des documents afférents à ces travaux, en particulier ceux visés à l’article 118 du Code des Marchés Publics.

POINT SUR LES TRAVAUX  :

MrDELATTRErappelle les prévisions de travaux : travaux de toiture, l’enfouissement des

réseaux.

MrBRARDinforme le conseil que les travaux d’enfouissement démarreront début février.

Un arrêté de circulation devra être pris.

MrBRARDsignale que des travaux de réfection de voirie à La Neuve-Rue serontrepris :

gravillonnage. Problème de formulation de liant d’émulsionlors de

la réalisation.Le gravillonnage s’effectuera courant mai-juin.

Concernant les candélabres, MrPYPE Ddemande que la peinture soit surveillée, il faudra revoir la position d’une lanterne qui a tournée.

Concernant les chemins,MrBRARDrappelle qu’il était prévu une réunion de la commission qui a été annuléesans que tous ses membres en soient avertis.

MrVASSELLErappelle aux membres du conseil que chaque délégué doit prendre l’initiative de provoquer une réunion etde lui en communiquer la date.

Il précise qu’avant le vote du budget, les délégués des commissions se réuniront afin d’évoquer les besoins.MrVASSELLEinforme les conseillers que les commissions émettent des avis et que le conseil décide.

Concernant les travaux d’aménagement de sécurité,MrBRARDpropose de prendre unmaître d’oeuvrecar la DDE ne le fait plusdepuis le 1erseptembre 2008.
MrVASSELLEprécise que cela dépend de la nature des travaux. Au moment de lister les travaux, il faudra flécher ceux qui nécessiteraientla maîtrise d’ouvrage.

MrVASSELLEpropose de faire une réunion avec Mr Deschamps afin de revoir la nature des travaux à l’entrée du pays.

Afin d’éviter certaines rétentions d’eau devant les habitations, à La Neuve-Rue,MrBRARDpense qu’il faut balayer les caniveaux plus souvent. Il demande que soit réuni la commission des chemins afin de faire le point.

MrBERLYrappelle la demande de travaux de Mme Thomas concernant des problèmes d’eau pluviale.
MrBRARD,suite à une visite sur place avecMr BERLY,répond que cela est injustifié.

MrVASSELLEproposequela décision soit prise sur placeau moment du lancement des travaux d’enfouissement des réseaux..

ACQUISITION D’UN DEFIBRILLATEUR :

MrVASSELLEprésente au conseil, la proposition de la Communauté de Communes de commander des défibrillateurs.

MrBERLYinforme le conseil de la demande du foyer Saint Nicolas de l’installer dans ses locaux où des professionnels savent l’utiliser.

MrPYPE Dévoque le risque de mal l’utiliser.

MrVASSELLEpropose de demander à la Communauté de Communes de venir en parler pour ne pas prendre de risqueslors d’une prochaine réunion.

QUESTIONS DIVERSES :

MrVASSELLEprésente au conseil le projet d’extension de la Belle Assise. La Société Easy Logistique, qui n’a pu réaliser son projet faute de réserve foncière suffisante,envisageaitde s’agrandird’unevingtaine d’hectares. Il y a donc lieu de lancer une DUP pour procéder aux acquisitions nécessaires dans la limite, dans un premier temps,d’une cinquantaine d’hectares.Le conseilest sollicité pourdonner son accord.

MrBRARDs’étonne que ce point soit évoqué dans les questions diverses.

MrVASSELLElui répond que cette demande est arrivée dernièrement en mairie, postérieurement à l’envoi des convocations. Compte tenu de l’urgence, il est nécessaire d’en délibérer ce soir. Ilrappelle que le Conseil Général est maintenant l’interlocuteur direct dans les acquisitions foncières.

Après en avoir délibéré, le Conseil émet, à l’unanimité,un avis favorable.

MrBERLYpropose l’achat d’une tondeuse pour les employés. Les frais d’entretien des autres tondeuses augmentant régulièrement. Deux devis ont été établis par les Etablissements Parmentier et Dumont..
MrBRARDpropose de demander àJMC avant d’arrêter une décision.
MrBERLYémet l’idée de faire venir l’entreprise afin de faire une démonstration du matériel.

Les devis s’élèvent à 13153 € TTC pour Dumont et 12195 € TTC pour Parmentier.

MrVASSELLEinforme le conseil qu’il est prévu avec Mr Durand de supprimer les bandes herbeuses étroites.

Lacommission ducadre de viese réunira etinviterales fournisseursà unedémonstration dematériel.

MrVASSELLEinforme le conseil qu’il y a la possibilité pour les petites communes d’obtenir une subvention de 50% pour l’achat des utilitaires.

MrDELATTREémet l’hypothèse d’acquérir une petite tondeuse et de sous-traiter les gros travaux (tour de ville et terrains de foot etsallepolyvalente).

MrPYPE Dprécise qu’il faudrait assurer ce nouvel équipementet que celui-ci est lourd en coût d’entretien.

MrDELATTREinsiste sur le faitque, si la communesous-traite pour la tonte des tours de ville et places, celane remet pas en cause lesemplois communaux.

MrVASSELLEdemande àMr BERLYet Mr Grenierde se renseigner auprès de la Communauté de Communes pourconnaîtrele coûtd’entretien des espaces verts.

PourMrBRARD, il faut étudier les besoins, avant de prendre une décision.

MrBERLYva consulter plusieurs entreprises.

MrVASSELLEinsiste sur le fait que cela n’est en aucun cas une remise en cause et une dénonciation de l’utilité de nos employés communaux, mais simplement une étude comparative dans l’intérêt des finances communales..

MrDELATTREtrouve que les cars roulent vite et ne respectent pas les horaires.

MrVASSELLEpropose de faire une lettre au Conseil Général.

MrPYPE Sdemande que l’on soit attentif à lahauteurdes arbustes au niveau des sorties de propriétés afin de ne pas gêner la visibilité.

MrVASSELLEpropose de les remplacer par des vivaces ou bi-annuelles.

MmeGUIGNARDinforme le conseil des problèmes de chiens qui errent dans la commune.MrVASSELLEpropose de faire une lettre circulaire sur la divagation des chiens.

Concernant le stationnement d’Oursel,MrVASSELLEpropose designalerà la gendarmeriele comportement persistant de certaines personnes ne respectant pas la signalisation.

MmeROBACHEdemande s’il est possible d’inclure au budget des aides environnementales pour l’installation de panneaux solaires.

MrVASSELLEexplique que la Communauté de communes va mettre en place une opération qui permettra aux habitants de percevoir une aide pour ces travaux.

MrVASSELLEpropose àMmeROBACHEde contacter la Communauté de communes afin d’avoir plus d’explications sur ce projet.

MmeROBACHEdemande quelle commissionpeut lancer un projet de square pour les petits.

MrVASSELLErépond qu’il n’y en a pas. Cela se décide au niveau du conseil. Ilappelle l’attention des Conseillers Municipaux sur les problèmes de sécurité que ces acquisitions peuvent poser.

MrBRARDprécise que le Conseil général met à disposition du matériel,si on donnele terrain. (Square à 1 €).

MmeHEYVAERTsoulève le problème de signalisation d’Oursel-Maison vers LaNeuve-Rue et de La Neuve-Rue vers Oursel.

MrPYPE Drépond qu’ilyades panneaux à Oursel.

MrVASSELLEdemande àMrBRARDde faire le point sur la signalisation.

Concernant la signalisation « Village fleuri », un courrier sera envoyé au Conseil Régional afin de demander 4 panneaux supplémentaires et des autocollants (fleurs).

MrPYPE Ddemande d’informer le Centre Socialdes éventuelles demandes deservice de portage de repasà domicile des personnes âgées..

MrBRARDindique que l’arbre de noël, très bien organisé par Jean-Louis Grenier, avec peu de moyen, était très réussi.Une participation de plus de conseillers serait la bienvenue.

MmeROBACHEdemande s’il serait possible de faire un goûter avec les enfants à l’issu du spectacle.

MrVASSELLErépond que celapourrait être décidé parla commission des fêtes.

MrBERLYinformele conseil qu’une personnea fait un historique du village,

MrBERLYpropose de le mettre sur internet.

MrVASSELLEdemande qu’il soit relu avant de le mettre en ligne.

MrBERLYinforme le conseil du coût de l’abonnement pour le site internet : 32 €/an.

MrVASSELLEsouligne qu’il faut quelqu’un pour faire vivre le site

MrBERLYinforme le conseil qu’il existe encore 2 lignes possibles en ADSL dans le village et qu’il faudrait10lignes dans le bout de La Neuve-Rue alors qu’il n’y a que 3 abonnés qui ne sont pas éligibles.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à21h25

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