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CR du 06 février 2009
Article mis en ligne le 13 février 2009
dernière modification le 20 avril 2016

par Jean-Marie
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

06 FEVRIER 2009

Lesix févrierdeux milleneuf, à dix-neufheures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

PRESENTS : DELATTRE Ph -BRARD M–BERLYJM–HEYVAERT S–PYPE S –ROBACHE N-CUEGNET F-PYPE D-LALY JP

ABSENTEEXCUSEE : GUIGNARD A

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

POINT SUR LES TRAVAUX  :

MrVASSELLEdemande à Mr BRARD de rendre compte de la réunion avec les exploitants. Mr BRARD fait part de sa satisfaction concernant cette rencontre qui s’est bien déroulée. Une autre réunion est prévue le 18 avril matin toujours avec les exploitants sur site.

Il a été prévu la remise en ligne à l’amiable des chemins et en cas de récidive la remise en état sera prise en charge par l’exploitant.
Mr DELATTRE informe le conseil qu’il y adeuxhaies qui empiètentsur les chemins et interroge Mr le Maire sur leurs propriétaires (haies de la Marnière et de la Vallée Catheux)

.

QUESTIONS DIVERSES :

MrVASSELLEprésente au conseil le projet d’extension de la Belle Assise. La Société Easy Logistique, qui n’a pu réaliser son projet faute de réserve foncière suffisante,envisageaitde s’agrandird’unevingtaine d’hectares. Il y a donc lieu de lancer une DUP pour procéder aux acquisitions nécessaires dans la limite, dans un premier temps,d’une cinquantaine d’hectares.Le conseilest sollicité pourdonner son accord.

MrBRARDs’étonne que ce point soit évoqué dans les questions diverses.

MrVASSELLElui répond que cette demande est arrivée dernièrement en mairie, postérieurement à l’envoi des convocations. Compte tenu de l’urgence, il est nécessaire d’endélibérer ce soir. Ilrappelle que le Conseil Général est maintenant l’interlocuteur direct dans les acquisitions foncières.

Après en avoir délibéré, le Conseil émet, à l’unanimité,un avis favorable.

MrBERLYpropose l’achat d’une tondeuse pour les employés. Les frais d’entretien des autres tondeuses augmentant régulièrement. Deux devis ont été établis par les Etablissements Parmentier et Dumont..
MrBRARDpropose de demander àJMC avant d’arrêter une décision.
MrBERLYémet l’idée de faire venir l’entreprise afin de faire une démonstration du matériel.

Les devis s’élèvent à 13153 € TTC pour Dumont et 12195 € TTC pour Parmentier.

MrVASSELLEinforme le conseil qu’il est prévu avec Mr Durand de supprimer les bandes herbeuses étroites.

Lacommission ducadre de viese réunira etinviterales fournisseursà unedémonstration dematériel.

MrVASSELLEinforme le conseil qu’il y a la possibilité pour les petites communes d’obtenir une subvention de 50% pour l’achat des utilitaires.

MrDELATTREémet l’hypothèse d’acquérir une petite tondeuse et de sous-traiter les gros travaux (tour de ville et terrains de foot etsallepolyvalente).

MrPYPE Dprécise qu’il faudrait assurer ce nouvel équipementet que celui-ci est lourd en coût d’entretien.

MrDELATTREinsiste sur le faitque, si la communesous-traite pour la tonte des tours de ville et places, celane remet pas en cause lesemplois communaux.

MrVASSELLEdemande àMr BERLYet Mr Grenierde se renseigner auprès de la Communauté de Communes pourconnaîtrele coûtd’entretien des espaces verts.

PourMrBRARD, il faut étudier les besoins, avant de prendre une décision.

MrBERLYva consulter plusieurs entreprises.

MrVASSELLEinsiste sur le fait que cela n’est en aucun cas une remise en cause et une dénonciation de l’utilité de nos employés communaux, mais simplement une étude comparative dans l’intérêt des finances communales..

MrDELATTREtrouve que les cars roulent vite et ne respectent pas les horaires.

MrVASSELLEpropose de faire une lettre au Conseil Général.

MrPYPE Sdemande que l’on soit attentif à lahauteurdes arbustes au niveau des sorties de propriétés afin de ne pas gêner la visibilité.

MrVASSELLEpropose de les remplacer par des vivaces ou bi-annuelles.

MmeGUIGNARDinforme le conseil des problèmes de chiens qui errent dans la commune.MrVASSELLEpropose de faire une lettre circulaire sur la divagation des chiens.

Concernant le stationnement d’Oursel,MrVASSELLEpropose designalerà la gendarmeriele comportement persistant de certaines personnes ne respectant pas la signalisation.

MmeROBACHEdemande s’il est possible d’inclure au budget des aides environnementales pour l’installation de panneaux solaires.

MrVASSELLEexplique que la Communauté de communes va mettre en place une opération qui permettra aux habitants de percevoir une aide pour ces travaux.

MrVASSELLEpropose àMmeROBACHEde contacter la Communauté de communes afin d’avoir plus d’explications sur ce projet.

MmeROBACHEdemande quelle commissionpeut lancer un projet de square pour les petits.

MrVASSELLErépond qu’il n’y en a pas. Cela se décide au niveau du conseil. Ilappelle l’attention des Conseillers Municipaux sur les problèmes de sécurité que ces acquisitions peuvent poser.

MrBRARDprécise que le Conseil général met à disposition du matériel,si on donnele terrain. (Square à 1 €).

MmeHEYVAERTsoulève le problème de signalisation d’Oursel-Maison vers LaNeuve-Rue et de La Neuve-Rue vers Oursel.

MrPYPE Drépond qu’ilyades panneaux à Oursel.

MrVASSELLEdemande àMrBRARDde faire le point sur la signalisation.

Concernant la signalisation « Village fleuri », un courrier sera envoyé au Conseil Régional afin de demander 4 panneaux supplémentaires et des autocollants (fleurs).

MrPYPE Ddemande d’informer le Centre Socialdes éventuelles demandes deservice de portage de repasà domicile des personnes âgées..

MrBRARDindique que l’arbre de noël, très bien organisé par Jean-Louis Grenier, avec peu de moyen, était très réussi.Une participation de plus de conseillers serait la bienvenue.

MmeROBACHEdemande s’il serait possible de faire un goûter avec les enfants à l’issu du spectacle.

MrVASSELLErépond que celapourrait être décidé parla commission des fêtes.

MrBERLYinformele conseil qu’une personnea fait un historique du village,

MrBERLYpropose de le mettre sur internet.

MrVASSELLEdemande qu’il soit relu avant de le mettre en ligne.

MrBERLYinforme le conseil du coût de l’abonnement pour le site internet : 32 €/an.

MrVASSELLEsouligne qu’il faut quelqu’un pour faire vivre le site

MrBERLYinforme le conseil qu’il existe encore 2 lignes possibles en ADSL dans le village et qu’il faudrait10lignes dans le bout de La Neuve-Rue alors qu’il n’y a que 3 abonnés qui ne sont pas éligibles.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à21h25

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