Bandeau
Site officiel de la commune d’Oursel-Maison
Slogan du site
Descriptif du site
CR du 30 novembre 2009
Article mis en ligne le 8 décembre 2009
dernière modification le 20 avril 2016

par Jean-Marie
Imprimer logo imprimer

MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

30NOVEMBRE2009

Letrente novembredeux milleneuf, à dix-neufheures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MRVASSELLEAlain,Maire.

PRESENTS : DELATTRE Ph -BRARD M–BERLYJM–CUEGNET F-LALY JP- GUIGNARD A –PYPE D– HEYVAERT S

MR MASSE, DDEA

ABSENTSEXCUSES:ROBACHE N – PYPES

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

ATESAT :

Mr MASSE, de la DDEA, présente au Conseil la convention ATESAT qui comprend deux types de prestations : une mission de base et des missions complémentaires éventuelles, à savoir :

  1. Missions de base :
    → Aménagement et habitat : Conseil sur la faisabilité d’un projet

Territorialisation du Grenelle de l’Environnement

→Les ouvrages d’art : Connaissance et cotation du patrimoine communal

Organisation de l’entretien courant et de la surveillance

→ Voirie : Assistance à la gestion de la voirie

Assistance à l’entretien et à la réparation de la voirie

Assistance à la définition de la compétence à transférer à un groupement de communes.

  1. Missions complémentaires éventuelles :

La collectivité peut exprimer les besoins d’assistance particulière sur l’une ou l’autre de ces missions, dans le domaine de la voirie :

  • n° 1 : assistance à l’établissement d’un diagnostic de sécurité routière sur voie communale
  • n° 2 : assistance à l’élaboration de programmes d’investissement de la voirie
  • n° 3 : assistance à la gestion du tableau de classement de voiries

Le montant forfaitaire correspondant à la mission de base est de 66.04 €

Le montant correspondant aux missions complémentaires 3.30 € par missions, soit une rémunération totale de 75.94 €.

Après en avoir délibéré , le Conseil municipal décide de demander à bénéficier de l’ATESAT pour la mission de base et les missions complémentaires, de donner autorisation au maire pour signer la convention pour l’ATESAT qui prendra effet au 1erjanvier 2010, pour une durée d’un an, renouvelable deux fois.

Il sera noté dans la convention que la commune souhaite un interlocuteur référent.

Les contacts avec la DDE seront consignés.

DEVELOPPEMENT EOLIEN :

Mr BERLYprésente au conseil, le projet éoliendes communes de Viefvillers, Francastel, Crévecoeur.

Mr BRARDdemande s’il existe d’autres projets.

Mr PYPE Dlui présente le projet le long de l’autoroute.

Après en avoir délibéré, le conseil n’émet aucune objection.

S.A.G.E :

Mr VASSELLEfait lecture du courrier concernant le projet de périmètre duSchéma d’Aménagement et desGestion desEaux(SAGE). Ce document de planification vise à assurer un équilibre entre la préservation des milieux aquatiques et la prise en compte des différents usages de l’eau.

Le Conseil dispose de 4mois pour donner son avis. Mr leMaire propose aux membres de consulter le dossier et d’endélibérer à nouveaulors d’une prochaine réunion.

C.E.I.R :

Mr BERLY fait le compte rendu de la réunion avecNoémiSchneider de la CCVBN, et laSociété H4.

Un état des lieux a été effectué des différents bâtiments et de leurs équipements en matière de chauffage.

Deux scénarios sont proposés :

1er : Remplacement des équipements de chauffage :

  • Conservation des bâtiments actuels
  • Remplacement de la chaudière fioul en fin de vie par une nouvelle chaudière analogue.

2ème : Projet de construction global et installation d’un réseau de chaleur :

  • Construction d’un nouveau bâtiment pour la mairie et le logement communal
  • Possibilité de production de chaleur à partir de géothermie et/ou de biomasse
  • Possibilité de production d’électricité par panneaux photovoltaïques.

Le choix des scénariosdépendrade la résistance des chaudières.

Mr VASSELLEpropose d’organiser une réunion en janvier avec Mr Martin, directeur de la SA HLM, afin de réfléchir sur le projet de construction. Il propose également de réunir les communes environnantes, Mr Coppeaux, la CCVBN et l’agence de bassin afin de travailler sur le projet d’assainissement collectif.

Mr BRARDprofite de cette occasion pour évoquer l’adhésion de la commune à l’ADTO qui propose une étude sérieuse sur ce projet. Il propose de demander à Mr Coppeaux de venir à une prochaine réunion afin de présenter l’Association Départementale pour les territoires de l’Oise (ADTO). Mr BRARDprécise que l’adhésion peut être d’un an afin d’en expérimenter l’efficacité.

Mr VASSELLElui demande de l’inviter à la prochaine réunion.

Mr BRARDfait part au conseil de la réunion du SE 60 et d’une délibération qui devra être prise concernant une modification des statuts du SIER qui consisteàun transfert de compétence de la commune vers le syndicat pour les extensions futures

QUESTIONS DIVERSES :

Mme CUEGNETdemande si des prises ont été posées sur les candélabres afin de brancher les illuminations.

Mr BRARDrépond que ceux d’Oursel en ont été dotés.

Mme HEYVAERTprécise que ceux de La Neuve-Rue aussi.

Mr BERLYrappelle qu’il était prévu un candélabre sur deux.
Mr BRARDpropose de contacter la société.

Mr BERLYprécise qu’il y a la possibilité de décorer la salle, des prises électriques ayant été installées sur l’extérieur.

Mme CUEGNETréunira la commission des fêtes.

Mr PYPE Dpropose de demander aux employés de faire un état des illuminations.

La commission se réunira le 7 décembre à 18 h 00.

Mr BRARDfait part de sa satisfaction quant aux travaux d’Oursel et des installations des panneaux stop et de l’éclairage dans le virage.

Mr VASSELLEsoulève le problème récurrent de stationnement à Oursel, malgré l’argent investi par la commune.

Mme HEYVAERTinforme le conseil que les colis des aînés seront prêts pour le 4 janvier.

Mr PYPE Dinforme le conseil qu’il faut procéder rapidement à la commande de sapins. Il propose de demander les tarifs à Espace Fleurs à Froissy.

MrVASSELLElui rappelle qu’il faut consulter plusieurs fournisseurs.

Mr LALYinforme le Conseil de la gêne qu’occasionne une voiture dans la rue du Fief.

Mme GUIGNARDrappelle le problème récurrent des chiens et de leurs aboiements nocturnes. On propose de contacter la SPA.

Mr BRARDpropose d’arrêter une date pour inviter Mr Coppeaux.

Mr VASSELLElui propose le 25 janvier à 17 h 30 pour une réunion de travail avec les commune de Puits La Vallée, Maisoncelle-Tuilerie, Francastel et la Communauté de Communes.

Pour le prochain conseil, le 26 février à 18 h 00 est proposé.

Mme HEYVAERTdemande, lors des remplacements de réunion du SIVS, d’être informée des dossiers en cours.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à21h20.

Forum
Répondre à cet article

Dans la même rubrique

CR du 26 octobre 2009
le 3 novembre 2009
par Jean-Marie
CR du 12 juin 2009
le 19 juin 2009
par Jean-Marie
CR du 3 avril 2009
le 10 avril 2009
par Jean-Marie
CR du 06 février 2009
le 13 février 2009
par Jean-Marie

Évènements à venir



pucePlan du site puceContact puceMentions légales puceEspace rédacteurs puce

RSS Valid XHTML 1.0 Strict

2001-2017 © Site officiel de la commune d’Oursel-Maison - Tous droits réservés
Site réalisé sous SPIP
avec le squelette ESCAL-V3
Version : 3.84.19