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CR du 16 janvier 2010

Le CR de la réunion de conseil municipal du 16 janvier 2010

Article mis en ligne le 23 janvier 2010
dernière modification le 22 avril 2016

par Jean-Marie
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

16 JANVIER 2010

Leseizejanvierdeux milledix, à dix heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MRVASSELLEAlain,Maire.

PRESENTS : DELATTRE Ph -BRARD M–BERLYJM–CUEGNET F-LALY JP- GUIGNARD A –PYPE D– HEYVAERT S– ROBACHE N – PYPE S

MRMARTIN,Directeur de la SA HLM

ABSENTEXCUSE :

BAIL A REHABILITATION DU PRESBYTERE :

Mr VASSELLErappelle au Conseil, que le 12 décembre 1996, un bail à réhabilitation a été signé avec la SA HLM du Département de l’Oise, concernant une maison d’habitation située au 6 rue du Presbytère et que ce bail a pris fin le 31 décembre 2009.

Mr MARTINdonne des précisions sur la location et sur la vente.

Mr BRARDdemande si un bail de 6 ans peut être signé puisqu’il peut être résilié à tout moment. Il demande aussi de voir pour éviter les frais de notaire.

Après en avoir délibéré, le conseil décide de proroger ce même bail par voie d’avenant d’une durée de 6 ans avec prise d’effet au 1erjanvier 2010 et autorise le maire à signer tout document nécessaire à sa régularisation.

QUESTIONS DIVERSES :

Mme ROBACHEinforme le conseil que des chiens souillent l’abribus.

Mr VASSELLEdemande que les employés municipaux surveillent les jeunes se trouvant dans l’abribus.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à11h00.

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