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CR du 16 mars 2010
Article mis en ligne le 19 mars 2010
dernière modification le 22 avril 2016

par Jean-Marie
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

16 MARS2010

Leseize marsdeux milledix, à dix-septheuresles membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MRVASSELLEAlain,Maire.

PRESENTS : DELATTRE Ph -BRARD M–BERLYJM–CUEGNET F-LALY JP- GUIGNARD A –HEYVAERT S– ROBACHE N – PYPED

ABSENTEXCUSE:PYPEStéphane

REVISION DU P.L.U :

Mr VASSELLErappelle au Conseill’historique du P.L.U.

Suite à la construction du dernier pavillon (construit avant l’approbation du PLU) à l’entrée de La Neuve-Rue en direction d’Oursel-Maison, dans une zone ZA(zone agricole), il serait souhaitable de réviser le PLU et d’intégrer cette zone en ZAU (zone à urbaniser).

Mr BRARDdemande que la parcelle en face de ce pavillon soit rendue constructible en limite de la commune.

Le Conseil, après en avoir délibéré, approuve cette révision.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à17h30.

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