MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2015

Le vingt-deux juin deux mille quinze, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire.

PRESENTS :  DELATTRE Ph – BERLY JM – HEYVAERT S – BRARD M – PYPE D – PYPE S – LUNT S – LALY JP

ABSENTS EXCUSES : TILLIER F – FONTANA S

Les conseillers municipaux approuvent à l’unanimité le PV de la dernière réunion.

Précision est faite concernant la diminution de l’indemnité de Mr VASSELLE qui est la conséquence de son retour au sénat.

CONVENTION DDT :

Le Conseil Municipal autorise Mr Le Maire à signer la charte Etat-Communes Autonomes concernant les autorisations d’urbanisme. Cette charte a pour objet de définir les misions relevant de la commune pour les autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol relevant de la compétence de l’Etat et dont l’instruction est assurée par la DDT.  Le Maire est compétent en matière de délivrance des autorisations d’urbanisme à l’exception de celles mentionnées à l’article L.422-2 du code de l’urbanisme qui relèvent de l’Etat

STATIONNEMENT ALTERNE :

Mr PYPE D fait le point sur la proposition de stationnement alterné. Un plan sera établi et sera soumis au Conseil.

TRAVAUX EGLISE :

Mr PYPE D fait le compte rendu de la réunion de chantier du 18 juin.

Mr VASSELLE demandera à Mr LEGENDRE de faire un état des tranches 6 et 7 et  ce qu’il reste à régler.

COLUMBARIUM :

Mr BERLY revient sur le columbarium et la modification des cellules. Quant au jardin du souvenir, il  sera disposé près du columbarium avec la stèle.

Un devis pour la stèle « Jardin du souvenir » sera demandé.

Mr PYPE D propose de mettre une simple plaque sur le mur. Un devis sera également demandé.

BRANCHEMENTS EAU :

Mr BRARD informe le conseil que 6 nouveaux branchements seront effectués le 23 juin.

DEVIS PARKING :

Mr BRARD présente 3 devis pour les travaux d’agrandissement du parking (EUROVIA, OISE TP et EIFFAGE).

Après en avoir délibéré, le Conseil décide de retenir la proposition de OISE TP pour un montant de 38 426 € HT.

14 JUILLET :

Mr PYPE D propose la même organisation que l’an dernier, à savoir : marche le matin et repas froid à midi.

SIGNATURE NUMERIQUE :

Mr BERLY fait lecture du courrier de l’ADICO concernant la signature numérique pour les mandats et titres.

Mr BERLY fait le bilan de la réunion Haut débit.

QUESTIONS DIVERSES :

Mr BRARD interpelle le Conseil sur les travaux de branchement ERDF au 47 La Neuve-Rue.

(Trous dans la chaussée très mal recouverts et mal signalés).

MR LALY attire l’attention du Conseil sur l’état du cimetière qu’il juge sale. Il s’interroge sur les entrées en pavés restant à faire. On lui répond qu’il reste les 22, 34 et 34 bis La Neuve-Rue.

Mr BERLY informe le conseil que Didier ira chercher les pavés à Grandmesnil.

Mr VASSELLE demande d’être averti.

Mr PYPE S attire l’attention du Conseil sur l’état du four et de la salle qui ne sont pas toujours propres.

Il demande ce qu’il en est du terrain de « Les Carats ».

Mr BERLY répond que le dossier est en cours.

Mr DELATTRE propose d’indemniser Mr PYPE.

Mr VASSELLE n’est pas opposé à cette proposition.

Mme HEYVAERT attire l’attention du Conseil sur la circulation des camions le soir ainsi que des motos qui circulent dans le tour de ville.

Mr VASSELLE propose de faire un courrier au maire de Francastel.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h 30