MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MARS 2016 Le quatre mars deux mille seize à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames LUNT Sévilay – TILLIER Françoise – Messieurs DELATTRE […]
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2016 Le cinq septembre deux mille seize à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames TILLIER Françoise – HEYVAERT Sandrine – Messieurs DELATTRE Philippe –
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2016 Le dix-huit novembre deux mille seize à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames TILLIER Françoise – HEYVAERT Sandrine – LUNT Sévilay
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2014 Le trente et un janvier deux mille quatorze, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de MR VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : BERLY JM – HEYVAERT S – PYPE D – LALY JP
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2014 Le vingt-huit mars deux mille quatorze, à dix-neuf heures les membres du conseil municipal proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 23 mars 2014 se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2017 Le seize juin deux mille dix-sept à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Madame LUNT Sévilay – Messieurs DELATTRE Philippe – FONTANA Sylvain
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 juin 2017 Le trente juin deux mille dix-sept à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Madame TILLIER François – Messieurs DELATTRE Philippe – FONTANA Sylvain – LALY
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MAIRIE D’OURSEL-MAISONCOMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2017 Le sept avril deux mille dix-sept à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames HEYVAERT Sandrine – TILLIER Françoise – LUNT Sévilay -Messieurs DELATTRE Philippe
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2015 Le trente novembre deux mille quinze à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Mesdames LUNT Sévilay – HEYVAERT Sandrine – TILLIER Françoise – Messieurs DELATTRE
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 OCTOBRE 2017 Le cinq octobre deux mille dix-sept à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire. PRESENTS : Madame TILLIER Françoise – Messieurs DELATTRE Philippe – FONTANA Sylvain –
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